BO n° 6592 du 3 août 2017

Édition de traduction officielle (français) · 48 pages · 23 actes publiés

Numéro: 6592
Date: 3 août 2017
Langue: français (traduction officielle)
PDF officiel: sgg.gov.ma
Version arabe: BO arabe n° 6592 du 3 août 2017 (texte qui fait foi)
Année: tous les bulletins de 2017

Actes publiés dans ce numéro

Dahir n° 1-11-60 du 23 juin 2017 · page 4
portant publication de l'Accord cadre de coopération fait à Rabat le 25 octobre 2010 entre le gouvernement du Royaume du Maroc et le gouvernement de la République du Burundi.
Dahir n° 1-17-14 du 18 juillet 2017 · page 11
M. Az-El-Arabe HASSIBI a été nommé directeur général de l'Agence nationale de réglementation des télécommunications, à compter du 30 ramadan 1438 (25 juin 2017).
Décret n° 2-17-180 du 20 juillet 2017 · page 11
complétant le décret n° 2-08-530 du 17 rejeb 1431 (30 juin 2010) pris pour l'application de la loi n° 33-06 relative à la titrisation des actifs.
Décret n° 2-17-365 du 6 juillet 2017 · page 11
approuvant le contrat conclu le 20 juin 2017 entre le Royaume du Maroc et la KfW, pour la garantie du prêt d'un montant de vingt millions d'euros (20.000.000,00 d'euros), consenti par ladite…
Décret n° 2-17-385 du 17 juillet 2017 · page 11
approuvant l'accord de prêt conclu le 20 juin 2017 entre le Royaume du Maroc et la Banque africaine de développement, portant sur un montant de quatre-vingt-huit millions cinquantesept mille dollars…
Arrêté n° 1194-17 du 26 mai 2017 · page 12
complétant l'article premier de l'arrêté du ministre des finances n° 681-67 du 12 décembre 1967 fixant la liste des dépenses qui peuvent être payées sans ordonnancement préalable.
Arrêté n° 1517-17 du 15 juin 2017 · page 12
relatif à l'interdiction temporaire de pêche de certaines espèces de requins.
Arrêté n° 1722-17 du 3 juillet 2017 · page 13
modifiant et complétant l'arrêté n° 787-14 du 7 joumada II 1435 (7 avril 2014) portant révision des prix publics de vente des médicaments princeps, génériques et bio-similaires commercialisés au…
Décision n° 1648-17 du 6 juillet 2017 · page 19
portant homologation de normes marocaines LE DIRECTEUR DE L'INSTITUT MAROCAIN DE NORMALISATION.
Arrêté n° 1264-17 du 5 juin 2017 · page 30
portant agrément de l'établissement « IBES-SEEDS » pour commercialiser des semences certifiées du maïs, des légumineuses alimentaires et des légumineuses fourragères.
Arrêté conjoint n° 1633-17 du 15 mai 2017 · page 30
approuvant l'avenant n° 2 à l'accord pétrolier « MOULAY BOUCHTA » conclu, le 5 rejeb 1438 (3 avril 2017), entre l'Office national des hydrocarbures et des mines et la société « Gulfsands Petroleum…
Arrêté n° 1265-17 du 5 juin 2017 · page 31
portant agrément de la société « PEPINIERE MENARAT AL HAOUZ » pour commercialiser des bulbes (semences cormes) certifiés de safran.
Arrêté n° 1266-17 du 5 juin 2017 · page 32
portant agrément de la société « PEPINIERE EL BERK ANI » pour commercialiser des plants certifiés d'olivier, de vigne, de figuier, des rosacées à pépins et des semences et plants certifiés des…
Arrêté n° 1267-17 du 5 juin 2017 · page 32
portant agrément de la société « ATLAS MOROCCO PLANTS » pour commercialiser des plants certifiés des rosacées à pépins et des semences et plants certifiés des rosacées à noyau.
Arrêté n° 1268-17 du 5 juin 2017 · page 33
portant agrément de la société « BŒUR-AGRI » pour commercialiser des plants certifiés d'olivier, de vigne, des rosacées à pépins et des semences et plants certifiés des rosacées à noyau.
Arrêté n° 1269-17 du 5 juin 2017 · page 34
portant agrément de la société « RISPE AGRI » pour commercialiser des plants certifiés de vigne, des rosacées à pépins et des semences et plants certifiés des rosacées à noyau.
Arrêté n° 1276-17 du 5 juin 2017 · page 34
portant agrément de la société « PROMAGRI » pour commercialiser des semences certifiées des céréales à pailles, du maïs, des légumineuses alimentaires, des légumineuses fourragères, des…
Arrêté n° 1277-17 du 5 juin 2017 · page 35
portant agrément de la société « MTBA AZCHOUR » pour commercialiser des semences standard de légumes.
Arrêté n° 1278-17 du 5 juin 2017 · page 36
portant agrément de la société « ASTRACHEM MAROC » pour commercialiser des semences certifiées du maïs, des légumineuses fourragères, des oléagineuses et des semences standard de légumes.
Arrêté n° 1360-17 du 8 juin 2017 · page 36
relatif à l'agrément de la société « BUREAU VERITAS MAROC S.A » pour la certification et le contrôle des produits bénéficiant d'un signe distinctif d'origine et de qualité.
Arrêté n° 82-09 du 5 janvier 2009 · page 36
relatif à la certification des produits bénéficiant d'un signe dinstinctif d'origine et de qualité ;
Décision n° 02-17 du 9 janvier 2017 · page 38
relative à l'émission «clx..euq, diffusée par le service radiophonique édité par la société« MFM RADIO TV ».
Décision n° 01-17 du 18 janvier 2017 · page 39
relative à l'émission «2M » diffusée par le service télévisuel édité par la société « SOREAD-2M ».

BO n° 6592 du 3 août 2017

Actes publiés dans ce numéro

Pages