Pages PagesNº 6854 – 11 joumada II 1441 (6-2-2020) BULLETIN OFFICIEL 243
TEXTES PARTICULIERS Hydrocarbures :
• Permis de recherche.
Arrêté du ministre de l’énergie, des mines et de l’environnement n° 4197-19 du 17 rabii I 1441 (15 novembre 2019) accordant le permis de recherche d’hydrocarbures dit « INEZGANE OFFSHORE 1» à l ’Office national des hydrocarbures et des mines et à la société « Europa Oil & Gas (New Ventures) Limited ». 264 Arrêté du ministre de l’énergie, des mines et de l’environnement n° 4198-19 du 17 rabii I 1441 (15 novembre 2019) accordant le permis de recherche d’hydrocarbures dit « INEZGANE OFFSHORE 2 » à l’Office national des hydrocarbures et des mines et à la société « Europa Oil & Gas (New Ventures) Limited ». 264 Arrêté du ministre de l’énergie, des mines et de l’environnement n° 4199-19 du 17 rabii I 1441 (15 novembre 2019) accordant le permis de recherche d’hydrocarbures dit « INEZGANE OFFSHORE 3 » à l’Office national des hydrocarbures et des mines et à la société « Europa Oil & Gas (New Ventures) Limited ». 265 Arrêté du ministre de l’énergie, des mines et de l’environnement n° 4200-19 du 17 rabii I 1441 (15 novembre 2019) accordant le permis de recherche d’hydrocarbures dit « INEZGANE OFFSHORE 4 » à l’Office national des hydrocarbures et des mines et à la société « Europa Oil & Gas (New Ventures) Limited ». 265 Arrêté du ministre de l’énergie, des mines et de l’environnement n° 4201-19 du 17 rabii I 1441 (15 novembre 2019) accordant le permis de recherche d’hydrocarbures dit « INEZGANE OFFSHORE 5 » à l’Office national des hydrocarbures et des mines et à la société « E uropa Oil & G as (New Ventures) Limited ». ....................................................... 266
Arrêté du ministre de l’énergie, des mines et de l’environnement n° 4202-19 du 17 rabii I 1441 (15 novembre 2019) accordant le permis de recherche d’hydrocarbures dit « INEZGANE OFFSHORE 6 » à l’Office national des hydrocarbures et des mines et à la société « Europa Oil & Gas (New Ventures) Limited ». 267 • Approbation d’un avenant à un accord pétrolier.
Arrêté conjoint du ministre de l’énergie, des mines et de l’environnement et du ministre de l’économie, des finances et de la réforme de l’administration n° 101-20 du 20 rabii II 1441 (17 décembre 2019) approuvant l’avenant n° 1 à l’accord pétrolier « TAR FAYA OFFSHORE SHALLOW » conclu, le 2 rabii I 1441 (31 octobre 2019), entre l’Office national des hydrocarbures et des mines et les sociétés « Eni Maroc B.V » et « Qatar Petroleum International Upstream L.L.C» .... 267
• Approbation d’un accord pétrolier.
Arrêté conjoint du ministre de l’ énergie, des mines et de l’environnement et du ministre de l ’ économie, des finances et de la réforme de l’administration n° 256-20 du 7 joumada I 1441 (3 janvier 2020) approuvant l’accord pétrolier « MOGADOR OFFSHORE » conclu, le 16 rabii I 1441 (14 novembre 2019), entre l’Office national des hydrocarbures et des mines et la société « HUNT OIL COMPANY MOROCCO »................................................. 268
« Pomme du Haouz ». – Reconnaissance de l’indication géographique et homologation du cahier des charges y afférent.
Arrêté du ministre de l’agriculture, de la pêche maritime, du développement rural et des eaux et forêts n° 4014-19 du 21 rabii II 1441 (18 décembre 2019) portant reconnaissance de l’indication géographique « Pomme du Haouz » et homologation du cahier des charges y afférent. ....................................................... 268
Agréments pour la commercialisation de semences et de plants.
Arrêté du ministre de l’agriculture, de la pêche maritime, du développement rural et des eaux et forêts n° 4015-19 du 21 rabii II 1441 (18 décembre 2019) portant agrément de la société « ARD UNIFERT MAROC » pour commercialiser des semences certifiées du maïs, des légumineuses alimentaires, des légumineuses fourragères, des oléagineuses et des semences standard de légumes. ...................................... 270
Arrêté du ministre de l’agriculture, de la pêche maritime, du développement rural et des eaux et forêts n° 4016-19 du 21 rabii II 1441 (18 décembre 2019) portant agrément de la société « AFRICA STAR » pour commercialiser des semences certifiées du maïs, des légumineuses alimentaires, des légumineuses fourragères, des semences standard de légumes et des plants certifiés de pomme de terre. ............................ 270