Pages PagesNº 7022 – 8 safar 1443 (16-9-2021) BULLETIN OFFICIEL 1641
autorisant la société «ATLANTIC OYSTERS COMPANY Sarl» pour la création et l'exploitation d'une ferme aquacole dénommée «Atlantic Oysters Company» et portant publication de l’extrait de la convention y afférente. ..................................................... 1868
Arrêté conjoint du ministre de l'agriculture, de la pêche maritime, du développement rural et des eaux et forêts et du ministre de l'économie, des finances et de la réforme de l’administration n° 1018-21 du 7 ramadan 1442 (20 avril 2021) autorisant la société « ATLANTIC SUD HUITR ES SNC » pour la création et l'exploitation d'une ferme aquacole dénommée «Atlantic Sud Huîtres» et portant publication de l’extrait de la convention y afférente. ..................................................... 1870
Arrêté conjoint du ministre de l'agriculture, de la pêche maritime, du développement rural et des eaux et forêts et du ministre de l'économie, des finances et de la réforme de l’administration n° 1019-21 du 7 ramadan 1442 (20 avril 2021) autorisant la société « CIPNEROS PESCA SNC » pour la création et l'exploitation d'une ferme aquacole dénommée «Cipneros Pesca» et portant publication de l’extrait de la convention y afférente. ..................................................... 1872
Arrêté conjoint du ministre de l'agriculture, de la pêche maritime, du développement rural et des eaux et forêts et du ministre de l'économie, des finances et de la réforme de l’administration n° 1020-21 du 7 ramadan 1442 (20 avril 2021) autorisant la société « DAKHLA SEAWEED FARM Sarl» pour la création et l'exploitation d'une ferme aquacole dénommée « Dakhla Seaweed Farm M2» et portant publication de l’extrait de la convention y afférente. ..................................................... 1874
Société «ECOCERT Maroc Sarl». – Renouvellement de l’agrément.
Arrêté du ministre de l’agriculture, de la pêche maritime, du développement rural et des eaux et forêts n° 1905-21 du 4 hija 1442 (16 juillet 2021) relatif au renouvellement de l’agrément de la société « ECOCERT Maroc Sarl » pour le contrôle et la certification des productions biologiques. .................................................... 1876
Société « Analysis and Control Laboratory (ACLAB) ». – Agrément.
Arrêté du ministre de l’industrie, du commerce et de l’économie verte et numérique n° 2253-21 du 26 hija 1442 (6 août 2021) relatif à l’octroi de l’agrément de la société Analysis and Control Laboratory (ACLAB) pour l’évaluation de la conformité des produits industriels. ................. 1876
Equivalences de diplômes.
Arrêté du ministre délégué auprès du ministre de l’éducation nationale, de la formation professionnelle, de l’enseignement supérieur et de la recherche scientifique, chargé de l’enseignement supérieur et de la recherche scientifique n° 710 -21 du 28 rejeb 1442 (12 mars 2021) complétant l’arrêté n° 2797-95 du 20 joumada II 1416 (14 novembre 1995) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme d’architecte de l’Ecole nationale d’architecture.................................................. 1877
Arrêté du ministre délégué auprès du ministre de l’éducation nationale, de la formation professionnelle, de l’enseignement supérieur et de la recherche scientifique, chargé de l’enseignement supérieur et de la recherche scientifique n° 1849-21 du 28 kaada 1442 (9 juillet 2021) complétant l’arrêté n° 2963-97 du 2 chaabane 1418 (3 décembre 1997) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de docteur en médecine. ...................... 1877
Arrêté du ministre délégué auprès du ministre de l’éducation nationale, de la formation professionnelle, de l’enseignement supérieur et de la recherche scientifique, chargé de l’enseignement supérieur et de la recherche scientifique n° 1850 -21 du 1er hija 1442 (12 juillet 2021) complétant l’arrêté n° 2797-95 du 20 joumada II 1416 (14 novembre 1995) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme d’architecte de l’Ecole nationale d’architecture.................................................. 1878
Arrêté du ministre délégué auprès du ministre de l’éducation nationale, de la formation professionnelle, de l’enseignement supérieur et de la recherche scientifique, chargé de l’enseignement supérieur et de la recherche scientifique n° 1879-21 du 1er hija 1442 (12 juillet 2021) complétant l’arrêté n° 2797-95 du 20 joumada II 1416 (14 novembre 1995) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme d’architecte de l’Ecole nationale d’architecture.................................................. 1878
Arrêté du ministre délégué auprès du ministre de l’éducation nationale, de la formation professionnelle, de l’enseignement supérieur et de la recherche scientifique, chargé de l’enseignement supérieur et de la recherche scientifique n° 188 0 -21 du 2 hija 1442 (13 juillet 2021) complétant l’arrêté n° 2797-95 du 20 joumada II 1416 (14 novembre 1995) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme d’architecte de l’Ecole nationale d’architecture.................................................. 1879