1754 BULLETIN OFFICIEL Nº 7314 – 27 hija 1445 (4-7-2024)
ART. 2. – Le chenal d’accès du port de plaisance de Bouregreg est délimité par les points dont les coordonnées géographiques sont indiquées dans le tableau ci-dessous :
Points Longitude Latitude Le point C1 006° 50’ 23,17"W 34° 02’ 23,20"N Le point C2 006° 50’ 26,75"W 34° 02’ 19,50"N Le point C3 006° 50’ 08,00"W 34° 02’ 11,00"N Le point C4 006° 50’ 09,50"W 34° 02’ 09,50"N Le point C5 006° 50’ 02,00"W 34° 02’ 03,00"N Le point C6 006° 50’ 04,30"W 34° 02’ 02,00"N Le point C7 006° 49’ 59,60"W 34° 01’ 51,00"N Le point C8 006° 50’ 01,00"W 34° 01’ 50,60"N Le point C9 006° 49’ 55,00"W 34° 01’ 46,00"N Le point C10 006° 49’ 56,00"W 34° 01’ 45,00"N Le point C11 006° 49’ 48,00"W 34° 01’ 43,00"N Le point C12 006° 49’ 48,30"W 34° 01’ 41,70"N Le point C13 006° 49’ 32,00"Wا 34° 01’ 40,00"N Le point C14 006° 49’ 32,10"W 34° 01’ 38,00"N Le point C15 006° 49’ 20,00"W 34° 01’ 39,40"N Le point C16 006° 49’ 19,00"W 34° 01’ 37,00"N Le point C17 006°49’ 19,00"W 34° 01’ 40,00"N Le point C18 006° 49’ 17,00"W 34° 01’ 38,00"N Le point C19 006° 49’ 18,50"W 34° 01’ 40,50"N Le point C20 006° 49’ 16,60"W 34° 01’ 40,50"N
ART. 3. – Le présent arrêté sera publié au Bulletin officiel.
Rabat, le 1er joumada II 1445 (15 décembre 2023).
NIZAR BARAKA.
Le texte en langue arabe a été publié dans l’édition générale du « Bulletin officiel » n° 7312 du 20 hija 1445 (27 juin 2024).
Arrêté du ministre de l’équipement et de l’eau n° 3121-23 du 1er joumada II 1445 (15 décembre 2023) relatif à la délimitation de la rade et du chenal d’accès du port d’Essaouira.
LE MINISTRE DE L’ÉQUIPEMENT ET DE L’EAU,
Vu la loi n° 15-02 relative aux ports et portant création de l’Agence nationale des ports et de la Société d’exploitation des ports promulguée par le dahir n° l-05-146 du 20 chaoual 1426 (23 novembre 2005), telle qu’elle a été modifiée et complétée, notamment ses articles 2 et 3 ;
Vu le décret n° 2-07-1029 du 18 ramadan 1429 (19 septembre 2008) relatif à la délimitation de la rade et du chenal d’accès aux ports ;
Après avis de la commission nautique, réunie respectivement en date du 31 janvier et 17 octobre 2023,
ARRÊTE :
ARTICLE PREMIER. – La rade du port d’Essaouira est délimitée par les segments [R1R21], [R2R3], [R3R4], [R4R5], [R5R6], [R6R7] et [R7R8].
Les points délimitant ladite rade et leurs coordonnées géographiques sont indiqués dans le tableau ci-dessous :
Points Longitude Latitude Le point R1 009° 46’ 30,92"W 31° 30’ 21,16"N Le point R2 009° 46’ 51,16"W 31° 30’ 26,02"N Le point R3 009° 47’ 02,48"W 31° 30’ 13,83"N Le point R4 009° 46’ 51,01"W 31° 30’ 07,21"N Le point R5 009° 46’ 49,50"W 31° 29’ 45,02"N Le point R6 009° 46’ 22,76"W 31° 29’ 46,36"N Le point R7 009° 46’ 21,27"W 31° 30’ 10,72"N Le point R8 009° 46’ 28,16"W 31° 30’ 26,22"N La rade du port d’Essaouira est composée de la zone suivante :
• La zone de mouillage ;
La zone de mouillage du port d’Essaouira est délimitée comme suit :
– A l’Ouest par le segment [M1M2], – Au Sud par le segment [M2M3], – A l’Est par le segment [M3M4], – Au Nord par les limites du chenal d’accès du port ;
Les points délimitant ladite zone et leurs coordonnées géographiques sont indiqués dans le tableau ci-dessous :
Points Longitude Latitude Le point M1 009°46’51,01"W 31°30’07,21"N Le point M2 009°46’49,50"W 31°29’45,02"N Le point M3 009°46’22,76"W 31°29’46,36"N Le point M4 009°46’21,27"W 31°30’10,72"N
ART. 2. – Le chenal d’accès du port d’Essaouira est composé de :
– Section 1 : délimitée par les segments [C1C2] et [Cl1C10] ;
– Section 2 : délimitée par deux arcs passant respectivement par les points C2, C3 et C4 d’un côté, et C8, C9 et C10 de l’autre côté ;
– Section 3 : délimitée par les segments [C4C5], [C8C7] et [C7C6] ;