Pages Pages2262 BULLETIN OFFICIEL Nº 7332 – 1er rabii I 1446 (5-9-2024)
Arrêté conjoint du ministre de l’agriculture, de la pêche maritime, du développement rural et des eaux et forêts, du ministre de l’intérieur et du ministre de l’industrie et du commerce n° 2479-23 du 18 moharrem 1446 (24 juillet 2024) relatif à la demande d’autorisation de commercialisation directe des fruits et légumes produits dans le cadre de l’agrégation agricole sans l’obligation de passage par les marchés de gros. ..................... 2270
Arrêté conjoint du ministre de l’agriculture, de la pêche maritime, du développement rural et des eaux et forêts, du ministre de l’intérieur et du ministre de l’industrie et du commerce n° 2480-23 du 18 moharrem 1446 (24 juillet 2024) fixant les modalités d ’établissement des déclarations relatives aux fruits et légumes produits dans le cadre de l’agrégation agricole et autorisés à être commercialisés directement sans l’obligation de passage par les marchés de gros.................. 2272
Homologation d'une norme marocaine.
Décision du directeur de l’Institut marocain de normalisation n° 2024-24 du 20 moharrem 1446 (26 juillet 2024) portant homologation d’une norme marocaine. ........................................... 2274
TEXTES PARTICULIERS «Pomme de la Vallée Ait Bouguemez» .– Reconnaissance de l’I ndication géographique et homologation du cahier des charges y afférent.
Arrêté du ministre de l’agriculture, de la pêche maritime, du développement rural et des eaux et forêts n° 746-24 du 10 ramadan 1445 (21 mars 2024) portant reconnaissance de l’Indication Géographique « Pomme de la Vallée Ait Bouguemez » et homologation du cahier des charges y afférent. .......................................... 2275
Agréments pour la commercialisation des semences et de plants.
Arrêté du ministre de l’agriculture, de la pêche maritime, du développement rural et des eaux et forêts n°1728-24 du 3 moharrem 1446 (9 juillet 2024) portant agrément de la société «AGRO VITIS CONSULTING » pour commercialiser des plants certifiés d’olivier, de vigne, de figuier, de figuier de barbarie, de grenadier, de caroubier, d’arganier, des rosacées à pépins, des semences et plants certifiés des rosacées à noyau. ............................................ 2276
Arrêté du ministre de l’agriculture, de la pêche maritime, du développement rural et des eaux et forêts n°1729-24 du 3 moharrem 1446 (9 juillet 2024) portant agrément de la société «LES PEPINIERES DU GHARB» pour commercialiser les semences et plants certifiés d’agrumes. ...................................................... 2277
Arrêté du ministre de l’agriculture, de la pêche maritime, du développement rural et des eaux et forêts n°1730-24 du 3 moharrem 1446 (9 juillet 2024) portant agrément de la société «GROUPE KANTARI » pour commercialiser des semences standard de légumes et des plants certifiés de pomme de terre. ............................ 2278
Arrêté du ministre de l’agriculture, de la pêche maritime, du développement rural et des eaux et forêts n°1731-24 du 3 moharrem 1446 (9 juillet 2024) portant agrément de la société « PLANTS D’OR» pour commercialiser des plants certifiés de vigne, des rosacées à pépins et des semences et plants certifiés des rosacées à noyau........................................................... 2278
Arrêté du ministre de l’agriculture, de la pêche maritime, du développement rural et des eaux et forêts n°1732-24 du 3 moharrem 1446 (9 juillet 2024) portant agrément de la société «CORDERIE DE LA KOUTOUBIA» pour commercialiser des semences certifiées des céréales à pailles, du maïs, des légumineuses alimentaires, des légumineuses fourragères, des oléagineuses, de betteraves industrielles et fourragères, des semences standard de légumes, des plants certifiés de pomme de terre et des bulbes (semences cormes) certifiés de safran. . 2279 Arrêté du ministre de l’agriculture, de la pêche maritime, du développement rural et des eaux et forêts n°1733-24 du 3 moharrem 1446 (9 juillet 2024) portant agrément de la société « CORDERIE DE LA KOUTOUBIA» pour commercialiser des plants certifiés d’olivier, de vigne, de figuier, de figuier de barbarie, de grenadier, de caroubier, d’arganier, des rosacées à pépins, des semences et plants certifiés des rosacées à noyau et des plants certifiés des espèces à fruits rouges. ................................... 2280
Arrêté du ministre de l’agriculture, de la pêche maritime, du développement rural et des eaux et forêts n° 1734-24 du 3 moharrem 1446 (9 juillet 2024) portant agrément de la société « DOMAINE IR ZANE & VICTOR IA ESPER ANCE » pour com mercialiser des semences certifiées des légumineuses alimentaires, des légumineuses fourragères, des oléagineuses, de betteraves industrielles et fourragères, des semences standard de légumes, des plants certifiés de pomme de terre et des bulbes (semences cormes) certifiés de safran. .. 2281