Pages Pages2568 BULLETIN OFFICIEL Nº 7348 bis – 27 rabii II 1446 (31-10-2024)
Nomination de la directrice d'Archives du Maroc.
Dahir n°1-24-52 du 19 rabii II 1446 (23 octobre 2024) portant nomination de la directrice d’Archives du Maroc ........................................................ 2572
Nomination du directeur de l’Institut Royal pour la recherche sur l’histoire du Maroc.
Dahir n°1-24-53 du 19 rabii II 1446 (23 octobre 2024) portant nomination du directeur de l’Institut Royal pour la recherche sur l’histoire du Maroc .. 2572 Nomination du directeur général de l’Agence du développement du Haut Atlas.
Dahir n°1-24-54 du 19 rabii II 1446 (23 octobre 2024) portant nomination du directeur général de l’Agence du développement du Haut Atlas ....... 2572
Nomination de la directrice générale de l’Agence nationale du soutien social.
Dahir n° 1-24-55 du 19 rabii II 1446 (23 octobre 2024) portant nomination de la directrice générale de l’Agence nationale du soutien social................. 2572
TEXTES GENERAUX Attributions des ministres.
Décret n° 2-24-988 du 24 rabii II 1446 (28 octobre 2024) relatif aux attributions du ministre de l’éducation nationale, du préscolaire et des sports. ............. 2573
Décret n° 2-24-989 du 24 rabii II 1446 (28 octobre 2024) relatif aux attributions du ministre de la santé et de la protection sociale. .................................... 2573
Décret n°2-24-990 du 24 rabii II 1446 (28 octobre 2024) relatif aux attributions du ministre de l’agriculture, de la pêche maritime, du développement rural et des eaux et forêts.............................................. 2574
Décret n°2-24-991 du 24 rabii II 1446 (28 octobre 2024) relatif aux attributions du ministre de l’enseignement supérieur, de la recherche scientifique et de l’innovation.. ........................ 2575
Décret n°2-24-992 du 24 rabii II 1446 (28 octobre 2024) relatif aux attributions du ministre du transport et de la logistique. ............................ 2575
Décret n°2-24-993 du 24 rabii II 1446 (28 octobre 2024) relatif aux attributions de la ministre de la solidarité, de l’insertion sociale et de la famille. ........................................................... 2576
Décret n°2-24-994 du 24 rabii II 1446 (28 octobre 2024) portant délégation d’attributions et de pouvoirs au ministre délégué auprès du Chef du gouvernement, chargé de l’investissement, de la convergence et de l’évaluation des politiques publiques. ....................................................... 2576
Décret n°2-24-995 du 24 rabii II 1446 (28 octobre 2024) portant délégation d’attributions et de pouvoirs à la ministre déléguée auprès du Chef du gouvernement, chargée de la transition numérique et de la réforme de l’administration. ................ 2577
Délégation d'attributions :
• Secrétaire d’Etat auprès du ministre de l’agriculture, de la pêche maritime, du développement rural et des eaux et forêts, chargée de la pêche maritime.
Arrêté du ministre de l’agriculture, de la pêche maritime, du développement rural et des eaux et forêts n°2561-24 du 25 rabii II 1446 (29 octobre 2024) portant délégation d'attributions à la secrétaire d’Etat auprès du ministre de l’agriculture, de la pêche maritime, du développement rural et des eaux et forêts, chargée de la pêche maritime.... 2578
• Secrétaire d’Etat auprès de la ministre du tourisme, de l’artisanat et de l’économie sociale et solidaire, chargé de l’artisanat et de l’économie sociale et solidaire.
Arrêté de la ministre du tourisme, de l'artisanat et de l'économie sociale et solidaire n°2562-24 du 25 rabii II 1446 (29 octobre 2024) portant délégation d'attributions au secrétaire d’Etat auprès de la ministre du tourisme, de l’artisanat et de l’économie sociale et solidaire, chargé de l’artisanat et de l’économie sociale et solidaire 2578