Arrêté conjoint n° 1653-14 du 8 mai 2014

fixant les conditions et les modalités de calcul de l’indice de qualité de l’air

Type: Arrêté conjoint
Numéro: 1653-14
Date: 8 mai 2014
Traduction française: BO n° 6274 du 17 juillet 2014, page 2 · PDF officiel
Mentions: 2 pages dans 1 bulletin · rechercher ce numéro

Mentions dans le Bulletin officiel

BO n° 6274 du 17 juillet 2014, page 2

Arrêté conjoint du ministre de l’énergie, des mines, de l’eau et de l’environnement et du ministre de la santé n° 1653-14 du 8 rejeb 1435 (8 mai 2014) fixant les conditions et les modalités de calcul de l’indice de qualité de l’air

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BO n° 6274 du 17 juillet 2014, page 29

arrêté conjoint du ministre de l’énergie, des mines, de l’eau et de l’environnement et du ministre de la santé n° 1653-14 du 8 rejeb 1435 (8 mai 2014) fixant les conditions et les modalités de calcul de l’indice de qualité de l’air.

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Textes cités avec cet acte

Décret n° 2-14-426 du 24 juin 2014
approuvant l’accord n° 8363-Ma d’un montant de 217.600.000 euros, conclu le 27 mai 2014 entre le royaume du Maroc et la Banque internationale pour la…
Décret n° 2-14-455 du 1er juillet 2014
approuvant l’accord conclu le 27 mai 2014 entre le royaume du Maroc et la Banque internationale pour la reconstruction et le développement, pour la garantie…
Décret n° 2-14-471 du 4 juillet 2014
approuvant le contrat conclu le 23 juin 2014 entre le royaume du Maroc et la Banque européenne d’investissement, pour la garantie de la deuxième tranche de…
Arrêté n° 3366-13 du 26 novembre 2013
relatif aux mesures complémentaires et spéciales pour lutter contre la fièvre aphteuse
Arrêté n° 3-14 du 2 janvier 2014
fixant les mentions du formulaire détachable destiné à faciliter l’exercice de la faculté de rétractation en matière de démarchage dans le secteur du commerce…
Arrêté n° 343-14 du 5 février 2014
modifiant l’arrêté du ministre des travaux publics et des communications n° 50-73 du 20 hija 1392 (25 janvier 1973) fixant les caractéristiques et les…
Arrêté n° 50-73 du 25 janvier 1973
fixant les caractéristiques et les conditions d’aménagement des véhicules affectés à des transports touristiques
Arrêté n° 1039-14 du 7 avril 2014
portant protection de variétés par certificats d’obtention végétale
Arrêté n° 1679-14 du 12 mai 2014
relatif aux modalités de mise en œuvre des obligations liées à l’obligation générale de sécurité des produits et services
Arrêté n° 1470-14 du 7 avril 2014
accordant le passage à la première période complémentaire du permis de recherche d’hydrocarbures dit « ESSAOUIRA OFFSHORE I » à l’Office national des…
Arrêté n° 1471-14 du 7 avril 2014
accordant le passage à la première période complémentaire du permis de recherche d’hydrocarbures dit « ESSAOUIRA OFFSHORE II » à l’Office national des

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