BO Marocindépendant, non officiel

Arrêté conjoint

Arrêté conjoint n° 1966-06 du 24 août 2006

portant homologation de normes marocaines.

L'essentiel

L'arrêté conjoint n° 1966-06 du 24 août 2006 portant homologation de normes marocaines est publié au Bulletin officiel n° 5462 (édition de traduction officielle) du 5 octobre 2006, page 1347 (page 23 du PDF) ; le texte qui fait foi est celui de l'édition générale en arabe.

Phrase composée à partir des repères ci-dessous, sans interprétation du texte. Fiche mise à jour le .

Repères

Numéro
1966-06
Date de l'acte
24 août 2006
Mentions
1 page dans 1 bulletin · rechercher ce numéro
Mis à jour le

Ce texte dans le temps

Chronologie : Arrêté conjoint n° 1966-0624 août 2006 : Date de l'acte ; 5 octobre 2006 : Publication, BO n° 5462 du 5 octobre 200624 août 20065 octobre 200624 août 2006 : Date de l'acte5 octobre 2006 : Publication, BO n° 5462 du 5 octobre 2006
  1. Date de l'acte
  2. Publication : BO n° 5462 du 5 octobre 2006, page 23

Liens relevés dans les bulletins indexés : la chronologie peut être incomplète, et une modification ou une abrogation peut ne viser qu'une partie du texte.

Textes liés

Textes cités sur la même page

Dans le même numéro

BO n° 5462 du 5 octobre 2006, édition française : 256 pages, 47 actes.

Voir les 47 actes du BO n° 5462

Mentions dans le Bulletin officiel

Citer ce texte

Adresse stable : https://bomaroc.com/acte/arrete-conjoint/1966-06. Citez le Bulletin officiel publié par le Secrétariat général du gouvernement : ce site n'en est pas la source officielle.

À savoir. Références, phrase d'introduction et liens de modification établis automatiquement à partir du texte des bulletins indexés. Ce site ne donne ni conseil ni interprétation juridique : vérifiez le texte officiel avant tout usage.