43 -14 d u 14 jou m ad a II 1435 (14 avril 2014) approuvant l’avenant n° 1 à l ’accord pétrolier « R ABAT DEEP OFFSHORE » conclu le 7 joumada II 1435 (7 avril 2014), entre l’Office national des hydrocarbures et des mines et la société « Chariot Oil & Gas Investments (Morocco) Li
Arrêté conjoint du ministre de l’ énergie, des mines, de l’eau et de l’environnement et du ministre de l’économie et des finances n° 24 43 -14 d u 14 jou m ad a II 1435 (14 avril 2014) approuvant l’avenant n° 1 à l ’accord pétrolier « R ABAT DEEP OFFSHORE » conclu le 7 joumada II 1435 (7 avril 2014), entre l’Office…
Arrêté n° 2390-14 du 22 juillet 2014 complétant la liste des prestations pouvant faire l’objet de contrats ou conventions de droit commun figurant à l’annexe n° 1 du décret n° 2-12-349 du 8…
Arrêté n° 2391-14 du 22 juillet 2014 complétant la liste des prestations pouvant faire l’objet de bon de commande figurant à l’annexe n° 4 du décret n° 2-12-349 du 8 joumada I 1434 (20 mars 2013)…
Arrêté n° 2552-14 du 10 juillet 2014 fixant les prix publics de vente de certains médicaments princeps et homologuant les prix publics de vente de certains médicaments génériques et bio-similaires.
Arrêté conjoint n° 2242-14 du 12 mai 2014 approuvant l’avenant n° 1 à l’accord pétrolier « BOUJDOUR OFFSHORE SHALLOW » CONCLU, LE 15 joumada I 1435 (17 mars 2014), entre l’Office national des…
Arrêté conjoint n° 2449-14 du 16 juin 2014 approuvant l’avenant n° 5 à l’accord pétrolier « FOUM DRAA OFFSHORE » CONCLU, LE 2 JOUMADA II 1435 (2 avril 2014), entre l’Office national des hydrocarbures…
Arrêté conjoint n° 2444-14 du 16 juin 2014 approuvant l’accord pétrolier « MOuLaY BOuCH ta » conclu le 24 joumada I I 1435 (24 avril 2014), entre l’Office national des hydrocarbures et des mines et la…
Arrêté n° 1769-14 du 12 mai 2014 rendant obligatoire pour les transporteurs publics de voyageurs desservant la ville de Dakhla l’usage de la gare routière de voyageurs de cette ville, sise à…
Arrêté n° 2165-14 du 9 juin 2014 complétant l’arrêté n° 2797-95 du 20 joumada II 1416 (14 novembre 1995) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme d’architecte de l’ecole…
Arrêté n° 2797-95 du 14 novembre 1995 fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme d'architecte de l'Ecole nationale d'architecture.
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