du 18 chaabane 1435 (16 j u i n 2 014) a ppro uva nt l ’accord pétrolier « MOUL AY BOUCH TA » c o n c l u l e 2 4 j o u m a d a I I 14 3 5 (24 avril 2014), entre l’Office national des hydrocarbures et des mines et la société « Gulfsands Petroleum Morocco
Arrêté conjoint du ministre de l’ énergie, des mines, de l ’eau et de l ’environnement et du ministre de l ’ économie et des finances n° 2444-14 du 18 chaabane 1435 (16 j u i n 2 014) a ppro uva nt l ’accord pétrolier « MOUL AY BOUCH TA » c o n c l u l e 2 4 j o u m a d a I I 14 3 5 (24 avril 2014), entre l’Office…
arrêté conjoint du ministre de l’énergie, des mines, de l’eau et de l’environnement et du ministre de l’économie et des finances n° 2444-14 du 18 chaabane 1435 (16 juin 2014) approuvant l’accord pétrolier « MOuLaY BOuCH ta » conclu le 24 joumada I I 1435 (24 avril 2014), entre l’Office national des hydrocarbures et…
arrêté conjoint du ministre de l'énergie, des mines, de l'eau et de l'environnement et du ministre de l'économie et des finances n° 2444-14 du 18 chaabane 1435 (16 juin 2014) approuvant l'accord pétrolier « MOULAY BOUCHTA » conclu, le 24 joumada II 1435 (24 avril 2014), entre l'Office national des hydrocarbures et…
arrêté conjoint du ministre de l'énergie, des mines, de l'eau et de l'environnement et du ministre de l'économie et des finances n° 2444-14 du 18 chaabane 1435 (16 juin 2014) approuvant l'accord pétrolier « MOULAY BOUCHTA » conclu le 24 joumada II 1435 (24 avril 2014), entre l'Office national des hydrocarbures et des…
arrêté conjoint du ministre de l'énergie, des mines, de l'eau et de l'environnement et du ministre de l'économie et des finances n° 2444-14 du 18 chaabane 1435 (16 juin 2014) approuvant l'accord pétrolier « Moulay Bouchta » conclu, le 24 joumada II 1435 (24 avril 2014), entre l'Office national des hydrocarbures et…
Arrêté n° 2390-14 du 22 juillet 2014 complétant la liste des prestations pouvant faire l’objet de contrats ou conventions de droit commun figurant à l’annexe n° 1 du décret n° 2-12-349 du 8…
Arrêté n° 2391-14 du 22 juillet 2014 complétant la liste des prestations pouvant faire l’objet de bon de commande figurant à l’annexe n° 4 du décret n° 2-12-349 du 8 joumada I 1434 (20 mars 2013)…
Arrêté n° 2552-14 du 10 juillet 2014 fixant les prix publics de vente de certains médicaments princeps et homologuant les prix publics de vente de certains médicaments génériques et bio-similaires
Arrêté conjoint n° 2242-14 du 12 mai 2014 approuvant l’avenant n° 1 à l’accord pétrolier « BOUJDOUR OFFSHORE SHALLOW » conclu, le 15 joumada I 1435 (17 mars 2014), entre l’Office national des…
Arrêté conjoint n° 2449-14 du 16 juin 2014 approuvant l’avenant n° 5 à l ’accord pétrolier « FOUM DR AA OFFSHORE » conclu, le 2 joumada II 1435 (2 avril 2014), entre l’Office national des hydrocarbures…
Arrêté n° 1769-14 du 12 mai 2014 rendant obligatoire pour les transporteurs publics de voyageurs desservant la ville de Dakhla l’usage de la gare routière de voyageurs de cette ville, sise à…
Arrêté n° 2165-14 du 9 juin 2014 complétant l’arrêté n° 2797-95 du 20 joumada II 1416 (14 novembre 1995) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme d’architecte de l’Ecole…