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Arrêté conjoint

Arrêté conjoint n° 342-02 du 15 mars 2002

relatif aux réunions des commissions de présélection des assujettis au service militaire en l'an 2003.

L'essentiel

L'arrêté conjoint n° 342-02 du 15 mars 2002 relatif aux réunions des commissions de présélection des assujettis au service militaire en l'an 2003 est publié au Bulletin officiel n° 4992 (édition de traduction officielle) du 4 avril 2002, page 43 ; le texte qui fait foi est celui de l'édition générale en arabe.

Phrase composée à partir des repères ci-dessous, sans interprétation du texte. Fiche mise à jour le .

Repères

Numéro
342-02
Date de l'acte
15 mars 2002
Bulletin officiel (français)
BO n° 4992 du 4 avril 2002, page 43 · PDF
Édition arabe
BO arabe n° 4992 du 4 avril 2002, page 41 (première mention relevée dans l'édition qui fait foi) · PDF officiel
Mentions
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Chronologie : Arrêté conjoint n° 342-0215 mars 2002 : Date de l'acte ; 4 avril 2002 : Publication, BO n° 4992 du 4 avril 200215 mars 20024 avril 200215 mars 2002 : Date de l'acte4 avril 2002 : Publication, BO n° 4992 du 4 avril 2002
  1. Date de l'acte
  2. Publication : BO n° 4992 du 4 avril 2002, page 43

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