Dahir n° 1-70-157 du 30 juillet 1970
relatif à la normalisation industrielle en vue de la recherche de la qualité et de l’amélioration de la productivité
Arrêté conjoint
portant homologation d'une norme marocaine.
L'arrêté conjoint n° 469-04 du 19 mars 2004 portant homologation d'une norme marocaine est publié au Bulletin officiel n° 5204 (édition de traduction officielle) du 15 avril 2004, page 583 (page 15 du PDF) ; le texte qui fait foi est celui de l'édition générale en arabe.
Phrase composée à partir des repères ci-dessous, sans interprétation du texte. Fiche mise à jour le .
Liens relevés dans les bulletins indexés : la chronologie peut être incomplète, et une modification ou une abrogation peut ne viser qu'une partie du texte.
relatif à la normalisation industrielle en vue de la recherche de la qualité et de l’amélioration de la productivité
fixant la composition et les attributions des organismes chargés de la normalisation industrielle en vue de la recherche de la qualité et de l’amélioration de la productivité
BO n° 5204 du 15 avril 2004, édition française : 27 pages, 14 actes.
rendant d'application obligatoire une norme marocaine.
rendant d'application obligatoire de normes marocaines.
portant homologation de normes marocaines.
Adresse stable : https://bomaroc.com/acte/arrete-conjoint/469-04. Citez le Bulletin officiel publié par le Secrétariat général du gouvernement : ce site n'en est pas la source officielle.
À savoir. Références, phrase d'introduction et liens de modification établis automatiquement à partir du texte des bulletins indexés. Ce site ne donne ni conseil ni interprétation juridique : vérifiez le texte officiel avant tout usage.