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Arrêté conjoint

Arrêté conjoint n° 808-09 du 19 mars 2009

approuvant l'avenant n° 1 à l'accord pétrolier « Asilah » conclu le 1sr moharrem 1430 (29 décembre 2008) entre l'Office national des hydrocarbures et des .mines et les sociétés Direct Petroleum Morocco Inc, Anschutz Morocco

L'essentiel

L'arrêté conjoint n° 808-09 du 19 mars 2009 est publié au Bulletin officiel n° 5736 (édition de traduction officielle) du 21 mai 2009, page 89 ; le texte qui fait foi est celui de l'édition générale en arabe.

Phrase composée à partir des repères ci-dessous, sans interprétation du texte. Fiche mise à jour le .

Repères

Numéro
808-09
Date de l'acte
19 mars 2009
Bulletin officiel (français)
BO n° 5736 du 21 mai 2009, page 89 · PDF officiel
Édition arabe
BO arabe n° 5736 du 21 mai 2009, page 190 (première mention relevée dans l'édition qui fait foi) · PDF officiel
Mentions
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Chronologie : Arrêté conjoint n° 808-0919 mars 2009 : Date de l'acte ; 21 mai 2009 : Publication, BO n° 5736 du 21 mai 200919 mars 200921 mai 200919 mars 2009 : Date de l'acte21 mai 2009 : Publication, BO n° 5736 du 21 mai 2009
  1. Date de l'acte
  2. Publication : BO n° 5736 du 21 mai 2009, page 89

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BO n° 5736 du 21 mai 2009, édition française : 92 pages, 29 actes.

  • Arrêté n° 545-09 du 20 février 2009

    accordant le permis de recherche d'hydrocarbures dit « Essanuira Deep Offshore 4» à l'Office national des hydrocarbures et des mines et à la société Canamens Energy Morocco s.a.rl.

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  • Arrêté conjoint n° 809-09 du 23 mars 2009

    approuvant l'avenant n° 1 à l'accord pétrolier « Ouezzane-Tissa» conclu le fer moharrem 1430 (29 décembre 2008) entre l'Office national des hydrocarbures et des mines et les sociétés Direct Petroleum Morocco Inc, Anschutz Mo

    page 90

Voir les 29 actes du BO n° 5736

Mentions dans le Bulletin officiel

Citer ce texte

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