BO Marocindépendant, non officiel

Arrêté

Arrêté n° 1011-00 du 3 août 2000

modifiant l'arrêté n° 1038-97 du 5 safar 1418 (11 juin 1997) accordant un permis de recherche des hydrocarbures dit « Volubilis Est » à l'Office national de recherches et d'exploitations pétrolières et à la société Cabre Maroc Limited.

L'essentiel

L'arrêté n° 1011-00 du 3 août 2000 est publié au Bulletin officiel n° 4828 (édition de traduction officielle) du 7 septembre 2000, page 770 (page 28 du PDF) ; le texte qui fait foi est celui de l'édition générale en arabe.

Phrase composée à partir des repères ci-dessous, sans interprétation du texte. Fiche mise à jour le .

Repères

Numéro
1011-00
Date de l'acte
3 août 2000
Édition arabe
BO arabe n° 4826 du 31 août 2000, page 4 (première mention relevée dans l'édition qui fait foi) · PDF officiel
Textes modifiés
1 texte
Mentions
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Chronologie : Arrêté n° 1011-003 août 2000 : Date de l'acte ; 7 septembre 2000 : Publication, BO n° 4828 du 7 septembre 20003 août 20007 septembre 20003 août 2000 : Date de l'acte7 septembre 2000 : Publication, BO n° 4828 du 7 septembre 2000
  1. Date de l'acte
  2. Publication : BO n° 4828 du 7 septembre 2000, page 28

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BO n° 4828 du 7 septembre 2000, édition française : 32 pages, 50 actes.

  • Arrêté n° 1012-00 du 3 août 2000

    modifiant l'arrêté n° 1039-97 du 5 safar 1418 (11 juin 1997) accordant un permis de recherche des hydrocarbures dit « Oued Sebou-Ouest » à l'Office national de recherches et d'exploitations pétrolières et à la société Cabre Maroc Limited.

    page 28

  • Arrêté n° 1010-00 du 3 août 2000

    modifiant l'arrêté n° 1037-97 du 5 safar 1418 (11 juin 1997) accordant un permis de recherche des hydrocarbures dit « Fès Nord » à l'Office national de recherches et d'exploitations pétrolières et à la société Cabre Maroc Limited.

    page 27

Voir les 50 actes du BO n° 4828

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