BO Marocindépendant, non officiel

Arrêté

Arrêté n° 1015-09 du 14 avril 2009

complétant l'arrêté n° 546-08 du 28 safar 1429 (7 mars 2008) fixant les métiers et qualifications qui font l'objet de l'apprentissage.

L'essentiel

L'arrêté n° 1015-09 du 14 avril 2009 complétant l'arrêté n° 546-08 du 28 safar 1429 (7 mars 2008) fixant les métiers et qualifications qui font l'objet de l'apprentissage est publié au Bulletin officiel n° 5752 (édition de traduction officielle) du 16 juillet 2009, page 1141 (page 13 du PDF) ; le texte qui fait foi est celui de l'édition générale en arabe.

Phrase composée à partir des repères ci-dessous, sans interprétation du texte. Fiche mise à jour le .

Repères

Numéro
1015-09
Date de l'acte
14 avril 2009
Édition arabe
BO arabe n° 5752 du 16 juillet 2009, page 7 (première mention relevée dans l'édition qui fait foi) · PDF officiel
Textes modifiés
1 texte
Mentions
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Chronologie : Arrêté n° 1015-0914 avril 2009 : Date de l'acte ; 16 juillet 2009 : Publication, BO n° 5752 du 16 juillet 200914 avril 200916 juillet 200914 avril 2009 : Date de l'acte16 juillet 2009 : Publication, BO n° 5752 du 16 juillet 2009
  1. Date de l'acte
  2. Publication : BO n° 5752 du 16 juillet 2009, page 13

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BO n° 5752 du 16 juillet 2009, édition française : 88 pages, 59 actes.

  • Décret n° 2-09-359 du 23 juin 2009

    approuvant la décision de Bank Al-Maghrib relative à la mise en circulation d'une pièce de monnaie commémorative de 250 dirhams en argent à l'occasion du 50ème anniversaire de la création de Bank-Al- Maghrib.

    page 11

  • Décret n° 2-09-360 du 23 juin 2009

    approuvant la décision de Bank Al-Maghrib relative à la mise en circulation d'une pièce de monnaie bimétallique commémorative de 500 dirhams à l'occasion du Sgème anniversaire de la création de Bank-Al-Maghrib.

    page 11

Voir les 59 actes du BO n° 5752

Mentions dans le Bulletin officiel

Citer ce texte

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