modifiant l'arrêté n° 738-96 du 29 kaada 1416 (18 avril 1996) portant prohibition d'entrée sur le territoire national d'animaux vivants de l'espèce bovine, de denrées animales, de produits d'origine animale et de produits de multiplication • animale, issus de bovins, o
L'essentiel
L'arrêté n° 1111-02 du 17 juillet 2002 est publié au Bulletin officiel n° 5022 (édition de traduction officielle) du 18 juillet 2002, page 760 (page 34 du PDF) ; le texte qui fait foi est celui de l'édition générale en arabe.
Phrase composée à partir des repères ci-dessous, sans interprétation du texte. Fiche mise à jour le .
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portant prohibition d’entrée sur le territoire national d’animaux vivants de l’espèce bovine, de denrées animales, de produits d’origine animale et de produits de multiplication animale, issus de bovins, originaires ou provenant de certains
portant prohibition d’entrée sur le territoire national d’animaux vivants de l’espèce bovine, de denrées animales, de produits d’origine animale et de produits de multiplication animale, issus de bovins, originaires ou provenant de certains
Dans le même numéro
BO n° 5022 du 18 juillet 2002, édition française : 47 pages, 42 actes.
instituant la cession partielle par la société « Energy Africa Morocco limited » à sa filiale « Petronas Carigali overseas SDN. BHD », de parts d'intérêts dans les permis de recherches d'hydrocarbures dits « Tiznit offshore I, II et III ».
Adresse stable : https://bomaroc.com/acte/arrete/1111-02. Citez le Bulletin officiel publié par le Secrétariat général du gouvernement : ce site n'en est pas la source officielle.
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