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Arrêté

Arrêté n° 120-73 du 19 janvier 1973

relatif à la tenue des livres généalogiques du bétail

L'essentiel

L'arrêté n° 120-73 du 19 janvier 1973 relatif à la tenue des livres généalogiques du bétail est cité dans 4 bulletins lus par ce site, pour la première fois au Bulletin officiel n° 4740 du 4 novembre 1999. Le numéro du Bulletin officiel qui le publie n'a pas encore été lu : son texte n'est donc pas sur cette fiche. Les bulletins indexés relèvent 1 texte qui le modifie ou le complète.

Phrase composée à partir des repères ci-dessous, sans interprétation du texte. Fiche mise à jour le .

L'intitulé, les dates, les modifications et les liens de cette fiche viennent des bulletins lus qui citent cet acte.

Repères

Numéro
120-73
Date de l'acte
19 janvier 1973
Textes modificateurs relevés
1 modification (relevés dans les bulletins indexés)
Évolution
Modifié ou complété par 1 texte en 1999 · voir la chronologie
Mentions
6 pages dans 4 bulletins · rechercher ce numéro
Mis à jour le

Ce texte dans le temps

Chronologie : Arrêté n° 120-7319 janvier 1973 : Date de l'acte ; 28 septembre 1999 : Modification : Arrêté n° 1435-99 du 28 septembre 19991975198019851990199519 janvier 197328 septembre 199919 janvier 1973 : Date de l'acte28 septembre 1999 : Modification : Arrêté n° 1435-99 du 28 septembre 1999
  1. Date de l'acte
  2. Modification : Arrêté n° 1435-99 du 28 septembre 1999
    modifiant et complétant l'arrêté du ministre de l'agriculture et de la réforme agraire n° 120-73 du 14 hija 1392 (19 janvier 1973) relatif à la tenue des…
    BO n° 4740 du 4 novembre 1999, page 59
    Preuve : BO n° 4740 du 4 novembre 1999, page 2 · annoncé par le texte lui-même
    Arrêté du ministre de l'agriculture, du développement rural et des pêches maritimes n° 1435-99 du 17 joumada II 1420 (28 septembre 1999) modifiant et complétant l'arrêté du ministre de l'agriculture et de la réforme agraire n° 120-73 du 14 hija 1392 (19 janvier 1973) relatif à la tenue des livres généalogiques du bétai
    PDF officiel

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Mentions dans le Bulletin officiel

Citer ce texte

Adresse stable : https://bomaroc.com/acte/arrete/120-73. Citez le Bulletin officiel publié par le Secrétariat général du gouvernement : ce site n'en est pas la source officielle.

À savoir. Références, phrase d'introduction et liens de modification établis automatiquement à partir du texte des bulletins indexés. Ce site ne donne ni conseil ni interprétation juridique : vérifiez le texte officiel avant tout usage.