Arrêté n° 120-73 du 19 janvier 1973
relatif à la tenue des livres généalogiques du bétail
Arrêté
modifiant et complétant l'arrêté du ministre de l'agriculture et de la réforme agraire n° 120-73 du 14 hija 1392 (19 janvier 1973) relatif à la tenue des livres généalogiques du bétail.
L'arrêté n° 1435-99 du 28 septembre 1999 modifiant et complétant l'arrêté du ministre de l'agriculture et de la réforme agraire n° 120-73 du 14 hija 1392 (19 janvier 1973) relatif à la tenue des livres généalogiques du bétail est publié au Bulletin officiel n° 4740 (édition de traduction officielle) du 4 novembre 1999, page 923 (page 59 du PDF) ; le texte qui fait foi est celui de l'édition générale en arabe.
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relatif à la tenue des livres généalogiques du bétail
relatif à la tenue des livres généalogiques du bétail
réglementant les encouragements de l'Etat en vue de l'intensification de la production animale
BO n° 4740 du 4 novembre 1999, édition française : 61 pages, 10 actes.
relatif à l'interdiction temporaire de pêche de certaines espèces pélagiques.
fixant la liste des logements de fonction relevant du ministère de l'enseignement supérieur, de la formation des cadres et de la recherche scientifique qui ne peuvent être vendus à leurs occup
définissant la liste des métiers qui font l'objet de la formation. professionnelle alternée, les spécifications relatives au local, aux équipements et à l'encadrement des entreprises qui peuvent accueillir les stagiaires en formation prof
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