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Arrêté

Arrêté n° 1435-99 du 28 septembre 1999

modifiant et complétant l'arrêté du ministre de l'agriculture et de la réforme agraire n° 120-73 du 14 hija 1392 (19 janvier 1973) relatif à la tenue des livres généalogiques du bétail.

L'essentiel

L'arrêté n° 1435-99 du 28 septembre 1999 modifiant et complétant l'arrêté du ministre de l'agriculture et de la réforme agraire n° 120-73 du 14 hija 1392 (19 janvier 1973) relatif à la tenue des livres généalogiques du bétail est publié au Bulletin officiel n° 4740 (édition de traduction officielle) du 4 novembre 1999, page 923 (page 59 du PDF) ; le texte qui fait foi est celui de l'édition générale en arabe.

Phrase composée à partir des repères ci-dessous, sans interprétation du texte. Fiche mise à jour le .

Repères

Numéro
1435-99
Date de l'acte
28 septembre 1999
Édition arabe
BO arabe n° 4740 du 4 novembre 1999, page 76 (première mention relevée dans l'édition qui fait foi) · PDF officiel
Textes modifiés
1 texte
Mentions
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Chronologie : Arrêté n° 1435-9928 septembre 1999 : Date de l'acte ; 4 novembre 1999 : Publication, BO n° 4740 du 4 novembre 199928 septembre 19994 novembre 199928 septembre 1999 : Date de l'acte4 novembre 1999 : Publication, BO n° 4740 du 4 novembre 1999
  1. Date de l'acte
  2. Publication : BO n° 4740 du 4 novembre 1999, page 59

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