Arrêté
Arrêté n° 1363-09 du 12 mai 2009
modifiant l'arrêté du ministre de l'énergie et des mines n° 1584-06 du 29 joumada I 1427 (26 juin 2006) accordant un permis de recherche des hydrocarbures dit « Boujdour Offshore I » à l'Office national des hydrocarbures et des mines et à la société « Kosmos Energy Offshore M
L'essentiel
L'arrêté n° 1363-09 du 12 mai 2009 est publié au Bulletin officiel n° 5784 (édition de traduction officielle) du 5 novembre 2009, page 105 ; le texte qui fait foi est celui de l'édition générale en arabe.
Phrase composée à partir des repères ci-dessous, sans interprétation du texte. Fiche mise à jour le .
Repères
- Type
- Arrêté
- Numéro
- 1363-09
- Date de l'acte
- 12 mai 2009
- Bulletin officiel (français)
- BO n° 5784 du 5 novembre 2009, page 105 · PDF officiel
- Édition arabe
- BO arabe n° 5779 du 19 octobre 2009, page 22 (première mention relevée dans l'édition qui fait foi) · PDF officiel
- Textes modifiés
- 1 texte
- Mentions
- 3 pages dans 2 bulletins · rechercher ce numéro
- Mis à jour le
Ce texte dans le temps
- Date de l'acte
- Publication : BO n° 5784 du 5 novembre 2009, page 105
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Textes liés
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Textes cités sur la même page
Décret n° 2-09-559 du 13 octobre 2009
autorisant la Caisse de dépôt et de gestion (CDG) à prendre une participation de 50% dans le capital de la société « Medium Finance ».
Loi n° 39-89
autorisant le transfert d'entreprises publiques au secteur privé
Dahir n° 1-90-01 du 11 avril 1990
portant promulgation de la loi n° 39-89
Arrêté n° 1584-06 du 26 juin 2006
Arrêté conjoint n° 1080-09 du 8 avril 2009
approuvant l'avenant n° 2 à l'accord pétrolier
Dans le même numéro
BO n° 5784 du 5 novembre 2009, édition française : 128 pages, 79 actes.
Décret n° 2-09-559 du 13 octobre 2009
autorisant la Caisse de dépôt et de gestion (CDG) à prendre une participation de 50% dans le capital de la société « Medium Finance ».
Décret n° 2-09-555 du 13 octobre 2009
autorisant la société OCP S.A à créer, conjointement avec sa filiale Maroc Phosphore une société au Brésil, dénommée « OCP do Brasil Ltda ».
Décret n° 2-09-558 du 13 octobre 2009
autorisant la Caisse de dépôt et de gestion (CDG) à acquérir via sa filiale Fipar-Holding, une participation de 2,41 % dans le capital de la société « Médi Telecom ».
Mentions dans le Bulletin officiel
Citer ce texte
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