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Arrêté

Arrêté n° 1404-86 du 3 juin 1986

portant règlement de l'examen d'aptitude professionnelle pour l'avancement de grade

L'essentiel

L'arrêté n° 1404-86 du 3 juin 1986 portant règlement de l'examen d'aptitude professionnelle pour l'avancement de grade est cité dans 6 bulletins lus par ce site, pour la première fois au Bulletin officiel n° 4536 du 20 novembre 1997. Le numéro du Bulletin officiel qui le publie n'a pas encore été lu : son texte n'est donc pas sur cette fiche. Les bulletins indexés relèvent 1 texte qui le modifie ou le complète.

Phrase composée à partir des repères ci-dessous, sans interprétation du texte. Fiche mise à jour le .

L'intitulé, les dates, les modifications et les liens de cette fiche viennent des bulletins lus qui citent cet acte.

Repères

Numéro
1404-86
Date de l'acte
3 juin 1986
Textes modificateurs relevés
1 modification (relevés dans les bulletins indexés)
Évolution
Modifié ou complété par 1 texte en 1997 · voir la chronologie
Mentions
10 pages dans 6 bulletins · rechercher ce numéro
Mis à jour le

Ce texte dans le temps

Chronologie : Arrêté n° 1404-863 juin 1986 : Date de l'acte ; 29 août 1997 : Modification : Arrêté n° 2456-97 du 29 août 19971989199219953 juin 198629 août 19973 juin 1986 : Date de l'acte29 août 1997 : Modification : Arrêté n° 2456-97 du 29 août 1997
  1. Date de l'acte
  2. Modification : Arrêté n° 2456-97 du 29 août 1997
    modifiant et complétant l'arrêté n° 1404-86 du 25 ramadan 1406 (3 juin 1986) portant règlement de l'examen d'aptitude professionnelle pour l'avancement de…
    BO n° 4536 du 20 novembre 1997, page 2
    Preuve : BO n° 4536 du 20 novembre 1997, page 2 · annoncé par le texte lui-même
    Arrêté du ministre des pêches maritimes, des affaires administratives et des relations avec le parlement n° 2456-97 du 24 rabii II 1418 (29 août 1997) modifiant et complétant l'arrêté n° 1404-86 du 25 ramadan 1406 (3 juin 1986) portant règlement de l'examen d'aptitude professionnelle pour l'avancement de grade dans le
    PDF officiel

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Mentions dans le Bulletin officiel

Citer ce texte

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À savoir. Références, phrase d'introduction et liens de modification établis automatiquement à partir du texte des bulletins indexés. Ce site ne donne ni conseil ni interprétation juridique : vérifiez le texte officiel avant tout usage.