Arrêté
Arrêté n° 1404-86 du 3 juin 1986
portant règlement de l'examen d'aptitude professionnelle pour l'avancement de grade
L'essentiel
L'arrêté n° 1404-86 du 3 juin 1986 portant règlement de l'examen d'aptitude professionnelle pour l'avancement de grade est cité dans 6 bulletins lus par ce site, pour la première fois au Bulletin officiel n° 4536 du 20 novembre 1997. Le numéro du Bulletin officiel qui le publie n'a pas encore été lu : son texte n'est donc pas sur cette fiche. Les bulletins indexés relèvent 1 texte qui le modifie ou le complète.
Phrase composée à partir des repères ci-dessous, sans interprétation du texte. Fiche mise à jour le .
Repères
- Type
- Arrêté
- Numéro
- 1404-86
- Date de l'acte
- 3 juin 1986
- Première mention
- BO n° 4536 du 20 novembre 1997, page 16 · PDF
- Textes modificateurs relevés
- 1 modification (relevés dans les bulletins indexés)
- Évolution
- Modifié ou complété par 1 texte en 1997 · voir la chronologie
- Mentions
- 10 pages dans 6 bulletins · rechercher ce numéro
- Mis à jour le
Ce texte dans le temps
- Date de l'acte
- Modification : Arrêté n° 2456-97 du 29 août 1997
Preuve : BO n° 4536 du 20 novembre 1997, page 2 · annoncé par le texte lui-même
Arrêté du ministre des pêches maritimes, des affaires administratives et des relations avec le parlement n° 2456-97 du 24 rabii II 1418 (29 août 1997) modifiant et complétant l'arrêté n° 1404-86 du 25 ramadan 1406 (3 juin 1986) portant règlement de l'examen d'aptitude professionnelle pour l'avancement de grade dans le
PDF officiel
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Mentions dans le Bulletin officiel
- BO arabe n° 4528 du 23 octobre 1997édition arabe, page 27
- BO n° 4536 du 20 novembre 1997édition française, pages 2 et 16
- BO arabe n° 4536 du 20 novembre 1997édition arabe, pages 4 et 43
- BO arabe n° 4644 du 3 décembre 1998édition arabe, pages 25, 26 et 30
- BO n° 4644 du 3 décembre 1998édition française, page 38
- BO arabe n° 4646 du 10 décembre 1998édition arabe, page 7
Citer ce texte
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