Arrêté n° 2101-03 du 3 décembre 2003
portant homologation du règlement technique relatif à la production, au contrôle, au conditionnement et à la certification des plants de pomme de terre
Arrêté
portant agrément de la pépinière «Moyen Atlas » pour commercialiser des plants certifiés d'olivier et des semences et des plants certifiés des rosacées à noyau.
L'arrêté n° 1449-07 du 26 juillet 2007 portant agrément de la pépinière «Moyen Atlas » pour commercialiser des plants certifiés d'olivier et des semences et des plants certifiés des rosacées à noyau est publié au Bulletin officiel n° 5558 (édition de traduction officielle) du 6 septembre 2007, page 1043 (page 25 du PDF) ; le texte qui fait foi est celui de l'édition générale en arabe.
Phrase composée à partir des repères ci-dessous, sans interprétation du texte. Fiche mise à jour le .
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portant homologation du règlement technique relatif à la production, au contrôle, au conditionnement et à la certification des plants de pomme de terre
portant délégation de signature
réglementant la production et la commercialisation de semences et de plants
portant homologation du règlement technique relatif à la production, au contrôle et à la certification des plants d'olivier
portant homologation du règlement technique relatif à la production, au contrôle, au conditionnement et à la certification des semences et des plants des rosacées à noyau
portant agrément de la pépinière
BO n° 5558 du 6 septembre 2007, édition française : 31 pages, 41 actes.
portant agrément de la société « Fellah Saada » pour commercialiser des semences standard de légumes.
portant agrément de la société « Farm Seed » pour commercialiser des plants certifiés de pomme de terre.
portant agrément de la pépinière « Chaymae » pour commercialiser des plants certifiés de vigne.
Adresse stable : https://bomaroc.com/acte/arrete/1449-07. Citez le Bulletin officiel publié par le Secrétariat général du gouvernement : ce site n'en est pas la source officielle.
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