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Arrêté

Arrêté n° 1496-07 du 8 août 2007

complétant l'arrêté n° 2963-97 du 2 chaabane 1418 (3 décembre 1997) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de docteur en médecine.

L'essentiel

L'arrêté n° 1496-07 du 8 août 2007 complétant l'arrêté n° 2963-97 du 2 chaabane 1418 (3 décembre 1997) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de docteur en médecine est publié au Bulletin officiel n° 5570 (édition de traduction officielle) du 18 octobre 2007, page 1157 (page 13 du PDF) ; le texte qui fait foi est celui de l'édition générale en arabe.

Phrase composée à partir des repères ci-dessous, sans interprétation du texte. Fiche mise à jour le .

Repères

Numéro
1496-07
Date de l'acte
8 août 2007
Édition arabe
BO arabe n° 5570 du 18 octobre 2007, page 2 (première mention relevée dans l'édition qui fait foi) · PDF officiel
Textes modifiés
1 texte
Mentions
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Chronologie : Arrêté n° 1496-078 août 2007 : Date de l'acte ; 18 octobre 2007 : Publication, BO n° 5570 du 18 octobre 20078 août 200718 octobre 20078 août 2007 : Date de l'acte18 octobre 2007 : Publication, BO n° 5570 du 18 octobre 2007
  1. Date de l'acte
  2. Publication : BO n° 5570 du 18 octobre 2007, page 13

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Dans le même numéro

BO n° 5570 du 18 octobre 2007, édition française : 22 pages, 37 actes.

  • Arrêté n° 1477-07 du 6 août 2007

    approuvant la délibération du conseil de la commune de Zemamra, chargeant la Régie autonome intercommunale de distribution d'eau et d'électricité de la province d'El Jadida (RADEEJ), de la gestion du service d'assainissement liquide ainsi que le cahier des charges correspondant.

    page 12

  • Arrêté n° 1318-07 du 19 juillet 2007

    approuvant la délibération du conseil communal de Ras Al Ain Chaouia, chargeant la Régie autonome de distribution d'eau et d'électricité de la Chaouia Settat (RADEEC), de la gestion du service d'assainissement liquide, ainsi que le cahier des charges y annexé.

    page 12

Voir les 37 actes du BO n° 5570

Mentions dans le Bulletin officiel

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