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Arrêté

Arrêté n° 1502-03 du 28 juillet 2003

portant agrément de la pépinière « Jaara » pour commercialiser des plants certifiés d'olivier.

L'essentiel

L'arrêté n° 1502-03 du 28 juillet 2003 portant agrément de la pépinière « Jaara » pour commercialiser des plants certifiés d'olivier est publié au Bulletin officiel n° 5140 (édition de traduction officielle) du 4 septembre 2003, page 846 (page 12 du PDF) ; le texte qui fait foi est celui de l'édition générale en arabe.

Phrase composée à partir des repères ci-dessous, sans interprétation du texte. Fiche mise à jour le .

Repères

Numéro
1502-03
Date de l'acte
28 juillet 2003
Édition arabe
BO arabe n° 5139 du 1er septembre 2003, page 11 (première mention relevée dans l'édition qui fait foi) · PDF officiel
Mentions
4 pages dans 2 bulletins · rechercher ce numéro
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Chronologie : Arrêté n° 1502-0328 juillet 2003 : Date de l'acte ; 4 septembre 2003 : Publication, BO n° 5140 du 4 septembre 200328 juillet 20034 septembre 200328 juillet 2003 : Date de l'acte4 septembre 2003 : Publication, BO n° 5140 du 4 septembre 2003
  1. Date de l'acte
  2. Publication : BO n° 5140 du 4 septembre 2003, page 12

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Citer ce texte

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