supérieur, de la recherche scientifique et de la cultur n° 2963-97 du 2 chaabane 1418 (3 décembre 1997 fixant la liste des diplômes reconnus équivalents al diplôme de docteur en médecine..
Marchés de l'Etat.
Décision du Premier ministre n° 3-113-03 d 14 joumada II 1424 (13 août 2003) complétant le décision n° 3-56-99 du 29 rabii I 1420 (13 juillet 1999 prise pour l'application de l'article 5 du décre n° 2-98-482 du 11 ramadan 1419 (30 décembre 1998 fixant les conditions et les formes de passation de. marchés de l'Etat ainsi que certaines disposition. relatives à leur contrôle et à leur gestion....
Farine nationale de blé tendre et farin
spéciale destinée aux provinces du Sud. - Modalités de répartition, de productior et de livraison.
Circulaire conjointe n° 1 du 18 rabii II 1424 (19 juin 2003 modifiant et complétant la circulaire conjointe n° ( du 22 rabii | 1422 (15 juin 2001) arrêtant le. modalités de répartition, de production et de livraison du contingent de la farine nationale de ble tendre et de la farine spéciale destinées aus provinces du Sud. . . .. . . . .
TEXTES PARTICULIERS
Agréments pour la commercialisation de
semences et de plants.
Arrêté du ministre de l'agriculture et du développement rura n° 1502-03 du 27 joumada 1 1424 (28 juillet 2003, portant agrément de la pépinière « Jaara » poui commercialiser des plants certifiés d'olivier....... Arrêté du ministre de l'agriculture et du développement rura
n° 1503-03 du 27 joumada I 1424 (28 juillet 2003 portant agrément de la pépinière « Saiss » pour commercialiser des plants certifiés d'amandier e d'olivier....... ...
BULLETIN OFFICIEL N° 5140 - 7 rejeb 1424 (4-9-2003)
Pages Pages
Arrêté du ministre de l'agriculture et du développement rural ) n° 1504-03 du 27 joumada | 1424 (28 juillet 2003)
844 portant agrément de la pépinière « Essanoussi
Mohamed » pour commercialiser des plants certifiés d'olivier847
..... Arrêté du ministre de l'agriculture et du développement rural
n° 1505-03 du 27 joumada 1 1424 (28 juillet 2003) ) portant agrément de la pépinière « Outassort » pour t commercialiser des plants certifiés d'oliveer.......... )847
Arrêté du ministre de l'agriculture et du développement rural 844 n° 1506-03 du 27 joumada | 1424 (28 juillet 2003)
sortant agrément des « Domaines El Boura » pour commercialiser des plans certifiés de pomme de terre848
Arrêté du ministre de l'agriculture et du développement rural
n° 1507-03 du 27 joumada I 1424 (28 juillet 2003) )
portant agrément de la société « Socaprag » pour commercialiser des semences certifiées des légumineuses alimentaires, des légumineuses fourragères, du maïs, des oléagineuses, des céréales à paille et des semences standard de légumes848
845
Arrêté du ministre de l'agriculture et du développement rural
n° 1508-03 du 27 joumada I 1424 (28 juillet 2003) portant agrément de la société « Mundiriz » pour commercialiser des semences certifiées du riz849
Société «Lafarge ciments de Bouskoura». -
Attribution du droit d'usage de la ) marque de conformité aux normes
marocaines.
846
Décision du ministre de l'industrie, du commerce et des
télécommunications n° 1574-03 du 2 joumada II 1424 (Jer août 2003) attribuant le droit d'usage de la marque de conformité aux normes marocaines à là 846 société « Lafarge ciments-usine de Bouskoura »849