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Arrêté

Arrêté n° 1504-06 du 17 août 2006

modifiant et complétant l'arrêté du ministre de l'agriculture et de la mise en valeur agricole nº 514-94 du 25 ramadan 1414 (8 mars 1994) fixant les normes zootechniques pour l'importation d'animaux reproducteurs des espèces bovine, ovine, caprine et chevaline.

L'essentiel

L'arrêté n° 1504-06 du 17 août 2006 est publié au Bulletin officiel n° 5454 (édition de traduction officielle) du 7 septembre 2006, page 88 ; le texte qui fait foi est celui de l'édition générale en arabe.

Phrase composée à partir des repères ci-dessous, sans interprétation du texte. Fiche mise à jour le .

Repères

Numéro
1504-06
Date de l'acte
17 août 2006
Bulletin officiel (français)
BO n° 5454 du 7 septembre 2006, page 88 · PDF
Édition arabe
BO arabe n° 5454 du 7 septembre 2006, page 83 (première mention relevée dans l'édition qui fait foi) · PDF officiel
Textes modifiés
1 texte
Mentions
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Chronologie : Arrêté n° 1504-0617 août 2006 : Date de l'acte ; 7 septembre 2006 : Publication, BO n° 5454 du 7 septembre 200617 août 20067 septembre 200617 août 2006 : Date de l'acte7 septembre 2006 : Publication, BO n° 5454 du 7 septembre 2006
  1. Date de l'acte
  2. Publication : BO n° 5454 du 7 septembre 2006, page 88

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BO n° 5454 du 7 septembre 2006, édition française : 117 pages, 38 actes.

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