Arrêté
Arrêté n° 1553-14 du 7 avril 2014
Cet acte n'apparaît que dans l'édition arabe des bulletins indexés. Voir sa fiche en arabe.
L'essentiel
L'arrêté n° 1553-14 du 7 avril 2014 n'apparaît que dans l'édition arabe des bulletins indexés : Bulletin officiel n° 6259 du 26 mai 2014, page 30.
Phrase composée à partir des repères ci-dessous, sans interprétation du texte. Fiche mise à jour le .
Repères
- Type
- Arrêté
- Numéro
- 1553-14
- Date de l'acte
- 7 avril 2014
- Bulletin officiel (arabe)
- BO arabe n° 6259 du 26 mai 2014, page 30 · PDF officiel
- Mentions
- 2 pages dans 1 bulletin · rechercher ce numéro
- Mis à jour le
Textes liés
Textes cités sur la même page
Dahir n° 1-12-01 du 3 janvier 2012
portant nomination des membres du gouvernement
Décret n° 2-05-768 du 30 octobre 2008
relatif à la délégation de signature des ministres, et des secrétaires d'Etat, donner délégation au ministre délégué auprès du Chef du gouvernement chargé de l'Administration de la défense nationale et aux fonctionnaires de cette dernière à
Décret n° 2-73-312 du 5 mars 1974
Décret n° 2-13-833 du 11 novembre 2013
Arrêté n° 1557-14 du 5 mai 2014
Dahir n° 1-62-008 du 7 février 1962
relatif à l’attribution des charges de mandataires des marchés de gros des communes urbaines
Loi n° 78-00 du 3 octobre 2002
portant charte communale
Dahir n° 1-02-297 du 3 octobre 2002
portant promulgation de la loi n° 78.00 portant charte communale
Mentions dans le Bulletin officiel
Citer ce texte
Adresse stable : https://bomaroc.com/acte/arrete/1553-14. Citez le Bulletin officiel publié par le Secrétariat général du gouvernement : ce site n'en est pas la source officielle.
À savoir. Références, phrase d'introduction et liens de modification établis automatiquement à partir du texte des bulletins indexés. Ce site ne donne ni conseil ni interprétation juridique : vérifiez le texte officiel avant tout usage.