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Arrêté

Arrêté n° 1554-94 du 3 mai 1994

modifiant et complétant les listes des centres d'utilisation et de stockage des céréales et des légumineuses.

L'essentiel

L'arrêté n° 1554-94 du 3 mai 1994 modifiant et complétant les listes des centres d'utilisation et de stockage des céréales et des légumineuses est publié au Bulletin officiel n° 4262 (édition de traduction officielle) du 6 juillet 1994, page 324 (page 20 du PDF) ; le texte qui fait foi est celui de l'édition générale en arabe.

Phrase composée à partir des repères ci-dessous, sans interprétation du texte. Fiche mise à jour le .

Repères

Numéro
1554-94
Date de l'acte
3 mai 1994
Édition arabe
BO arabe n° 4262 du 6 juillet 1994, page 21 (première mention relevée dans l'édition qui fait foi) · PDF officiel
Mentions
4 pages dans 2 bulletins · rechercher ce numéro
Mis à jour le

Ce texte dans le temps

Chronologie : Arrêté n° 1554-943 mai 1994 : Date de l'acte ; 6 juillet 1994 : Publication, BO n° 4262 du 6 juillet 19943 mai 19946 juillet 19943 mai 1994 : Date de l'acte6 juillet 1994 : Publication, BO n° 4262 du 6 juillet 1994
  1. Date de l'acte
  2. Publication : BO n° 4262 du 6 juillet 1994, page 20

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