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Arrêté

Arrêté n° 1591-12 du 27 décembre 2012

relatif aux analyseurs de gaz.

L'essentiel

L'arrêté n° 1591-12 du 27 décembre 2012 relatif aux analyseurs de gaz est publié au Bulletin officiel n° 6136 (édition de traduction officielle) du 21 mars 2013, page 1606 (page 16 du PDF) ; le texte qui fait foi est celui de l'édition générale en arabe.

Phrase composée à partir des repères ci-dessous, sans interprétation du texte. Fiche mise à jour le .

Repères

Numéro
1591-12
Date de l'acte
27 décembre 2012
Édition arabe
BO arabe n° 6136 du 21 mars 2013, page 16 (première mention relevée dans l'édition qui fait foi) · PDF officiel
Mentions
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Chronologie : Arrêté n° 1591-1227 décembre 2012 : Date de l'acte ; 21 mars 2013 : Publication, BO n° 6136 du 21 mars 2013201327 décembre 201221 mars 201327 décembre 2012 : Date de l'acte21 mars 2013 : Publication, BO n° 6136 du 21 mars 2013
  1. Date de l'acte
  2. Publication : BO n° 6136 du 21 mars 2013, page 16

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BO n° 6136 du 21 mars 2013, édition française : 38 pages, 36 actes.

  • Décret n° 2-13-26 du 4 février 2013

    approuvant l'accord conclu le 19 décembre 2012 entre le Royaume du Maroc et la Banque africaine de développement, agissant en qualité d'agent d'exécution du Fonds pour les technologies propres, pour la garantie du prêt de cent vingt cinq millions de dollars (125.000.000 SEU), co

    page 15

Voir les 36 actes du BO n° 6136

Mentions dans le Bulletin officiel

Citer ce texte

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