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Arrêté

Arrêté n° 1682-05 du 16 août 2005

autorisant l'inscription de nouvelles variétés du riz sur la liste « A » du catalogue officiel des espèces et des variétés de plantes cultivables au Maroc.

L'essentiel

L'arrêté n° 1682-05 du 16 août 2005 autorisant l'inscription de nouvelles variétés du riz sur la liste « A » du catalogue officiel des espèces et des variétés de plantes cultivables au Maroc est publié au Bulletin officiel n° 5358 (édition de traduction officielle) du 6 octobre 2005, page 713 (page 49 du PDF) ; le texte qui fait foi est celui de l'édition générale en arabe.

Phrase composée à partir des repères ci-dessous, sans interprétation du texte. Fiche mise à jour le .

Repères

Numéro
1682-05
Date de l'acte
16 août 2005
Édition arabe
BO arabe n° 5356 du 29 septembre 2005, page 5 (première mention relevée dans l'édition qui fait foi) · PDF officiel
Mentions
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Chronologie : Arrêté n° 1682-0516 août 2005 : Date de l'acte ; 6 octobre 2005 : Publication, BO n° 5358 du 6 octobre 200516 août 20056 octobre 200516 août 2005 : Date de l'acte6 octobre 2005 : Publication, BO n° 5358 du 6 octobre 2005
  1. Date de l'acte
  2. Publication : BO n° 5358 du 6 octobre 2005, page 49

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