Arrêté n° 1719-11 du 13 juin 2011
portant agrément de la société « Cosumagri » pour commercialiser des semences certifiées de betteraves industrielles et fourragères.
Arrêté
portant agrément de la société « Charaf Corporation » pour commercialiser des semences certifiées de céréales d'automne, de maïs, de betteraves industrielles et fourragères, des légumineuses alimentaires, légumineuses alimentaires, légumineuses fourragères, des oléagineuses, des
L'arrêté n° 1720-11 du 13 juin 2011 est publié au Bulletin officiel n° 5962 (édition de traduction officielle) du 21 juillet 2011, page 1886 (page 34 du PDF) ; le texte qui fait foi est celui de l'édition générale en arabe.
Phrase composée à partir des repères ci-dessous, sans interprétation du texte. Fiche mise à jour le .
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portant agrément de la société « Cosumagri » pour commercialiser des semences certifiées de betteraves industrielles et fourragères.
réglementant la production et la commercialisation de semences et de plants
portant création de l'Office national de sécurité sanitaire des produits alimentaires
portant promulgation de la loi n° 25-08
portant homologation du règlement technique relatif à la production, au contrôle, au conditionnement et à la certification des semences de betteraves industrielles et fourragères
fixant les conditions d'importation et de commercialisation des semences à cultiver au Maroc
portant homologation du règlement technique relatif à la production, au contrôle, au conditionnement et à la certification des semences de blé, orge, avoine, seigle, triticale et de riz
portant homologation du règlement technique relatif à la production
portant homologation du règlement technique relatif à la production, au contrôle, au conditionnement et à la certification des semences de maïs
BO n° 5962 du 21 juillet 2011, édition française : 48 pages, 42 actes.
portant agrément de la société « Cosumagri » pour commercialiser des semences certifiées de betteraves industrielles et fourragères.
portant agrément de la société « Fertima » pour commercialiser des semences certifiées de céréales d'automne, de maïs, de betteraves industrielles et fourragères, des légumineuses alimentaires, des légumineuses fourragères, des oléagineuses, des oléagineuses, semences standard d
portant agrément de la société « Alam Seeds » pour commercialiser des semences certifiées de maïs, des légumineuses alimentaires, des légumineuses fourragères, des oléagineuses et des semences standard de légumes.
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