Arrêté n° 1723-11 du 13 juin 2011
portant agrément de la pépinière « Taie Ali» pour commercialiser des plants certifiés d'olivier et des semences et plants certifiés des rosacées à noyau.
Arrêté
portant agrément de la pépinière « Essnoussi» pour agrément commercialiser des semences et plants certifiés des rosacées à noyau.
L'arrêté n° 1724-11 du 13 juin 2011 portant agrément de la pépinière « Essnoussi» pour agrément commercialiser des semences et plants certifiés des rosacées à noyau est publié au Bulletin officiel n° 5962 (édition de traduction officielle) du 21 juillet 2011, page 37 ; le texte qui fait foi est celui de l'édition générale en arabe.
Phrase composée à partir des repères ci-dessous, sans interprétation du texte. Fiche mise à jour le .
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portant agrément de la pépinière « Taie Ali» pour commercialiser des plants certifiés d'olivier et des semences et plants certifiés des rosacées à noyau.
réglementant la production et la commercialisation de semences et de plants
portant création de l'Office national de sécurité sanitaire des produits alimentaires
portant promulgation de la loi n° 25-08
portant homologation du règlement technique relatif à la production, au contrôle et à la certification des plants d'olivier
portant homologation du règlement technique relatif à la production, au contrôle, au conditionnement et à la certification des semences et des plants des rosacées à noyau
BO n° 5962 du 21 juillet 2011, édition française : 48 pages, 42 actes.
portant agrément de la pépinière « Taie Ali» pour commercialiser des plants certifiés d'olivier et des semences et plants certifiés des rosacées à noyau.
portant agrément de la société « Mabrouka Serre» pour commercialiser des plants certifiés d'olivier, de vigne et des semences et plants certifiés des rosacées à noyau.
portant agrément de la pépinière « Kawtar» pépinière pour commercialiser des plants certifiés d'olivier et des semences et plants certifiés des rosacées à noyau.
Adresse stable : https://bomaroc.com/acte/arrete/1724-11. Citez le Bulletin officiel publié par le Secrétariat général du gouvernement : ce site n'en est pas la source officielle.
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