Arrêté n° 1726-11 du 13 juin 2011
portant agrément de la société « Al Machrikia» pour commercialiser des plants certifiés de pomme de terre. 1890
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portant agrément de la société « Al Machrikia» pour commercialiser des plants certifiés de pomme de terre. 1890
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portant agrément de la pépinière « Douna » pour commercialiser des plants certifiés d'olivicr..
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1855
BULLETIN OFFICIEL
N° 5962 - 19 chaabane 1432 (21-7-2011)
Pages Arrêté du ministre de l'éducation nationale, de l'enscignement
supéricur, de la formation des cadres et de la recherche scientifique n° 1413-// du 19 joumada // 1432
(23 mai 2011) complétant l'arrêté n° 2963-97 du 2 chaabanc 1418 (3 décembre 1997) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de docteur en médecine.... 1882
Agréments pour la commercialisation de
semences et de plants.
Arrêté du ministre de l'agriculture et de la pêche maritime n° 1715-11 du 10 rejcb 1432 (13 juin 2011) portant agrément de la i société «Sedipa » pour commercialiser des semences certifiées de maïs, des légumincuses alimentaires, des Icgumineuses fourragères, des oléagincuses, des semences standard de légumes et des plants certifiés de pomme de terre.... 1883
Arrêté du ministre de l'agriculture et de la pêche maritime n° 1716-11 du 10 rejob 1432 (13 juin 2011) portant agrément de la société « Bayer » pour commercialiser des semences certifiées de maïs, des légumineuses alimentaires. des légumincuses fourragères, des oléagincuses et des semences standard de légumes.….... 1883
Arrêté du ministre de l'agriculture et de la pêche maritime n° 1717-11 du 10 rejob 1432 (13 juin 2011) portant agrément de la société « Amcotec» pour commercialiser des semences certifiées de céréales d'automne, de maïs, des légumincuses alimentaires, des légumineuses fourrageres, des oléagineuses et des semences standard de lćgumes...... 1884
Arrêté du ministro de l'agriculturc et de la pêche maritime n° 1718-11 du 10 rejeb 1432 (13 juin 2011) portant agrément de la société « Fertima » pour commercialiser des semences certifiées de céréales d'automno, de mais, de betteraves industrielles et fourragères, des légumineuses alimentaires, des légumineuses fourragères. des oléagincuses. des semences standard de légumes et des plants certifiés de pomme de terre... 1885
Arrêté du ministre de l'agriculture et de la pêche maritime n° 1719-11 du 10 rejeb 1432 (13 juin 2011) portant agrément de la société « Cosumagri» pour commercialiser des semences certifiées de bettcraves industrielles et fourragères. 1886
Arrêté du ministre de l'agriculture et de la pêche maritime n° 1720-1/ du 10 rejeb 1432 (13 juin 2011) portant agrément de la société « Charaf Corporation » pour commercialiser des semences certifiées de céréales d'automne, de mais, de betteraves industrielles et fourragères. des légumineuses alimentaires, des légumincuses fourrageros, des oléagineuses. des semences standard de légumes et des plants certifiés de pomme de terre.. 1886
Arrêté du ministre de l'agriculture ci de la pêche maritime n° 1721-1/ du 10 rejeb 1432 (1.3 juin 2011) portant agrément de la société «Alam Sceds » pour commercialiser des semences certifiées de mais, des légumincuses alimentaires, des légumineuses fourragères. des oléagineuses et des semences standard de légumes. ..... .... 1887
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Pages Arrêté du ministre de l'agriculture et de la pêche maritime
n° 1722-11 du 10 rejeb 1432 (13 juin 2011) portant agrément de la société « Mabrouka Serre» pour commercialiser des plants certifiés d'olivier, de vigne et des semences et plants certifiés des rosacées à noyau.... 1888
Arrêté du ministre de l'agriculturc ct de la pêche maritime n° 1723-11 du 10 rejeb 1432 (13 juin 2011) portant agrément do la pépinièrc «Taie Ali» Ali » pour commercialiser des plants certifiés d'olivier et des semences et plants certifiés des rosacées à noyau..... 1889
Arrêté du ministre de l'agriculturc ct de la pêche maritime n° 1724-11 du 10 rejeh 1432 (13 juin 2011) portant agrément de la pépinière « Essnoussi» pour commercialiser des semences et plants coritiés des rosacées à noyau…..... . . . . 1889
Arrêté du ministre de l'agriculture et de la pêche maritime n° 1725-11 du 10 rejeb 1432 (13 juin 2011) portant agrément de la pépinière « Kawtar» pour commercialiser des plants certifiés d'olivicr et des semences et plants certifiés des rosacées à noyau...... 1890
Arrêté du ministre de l'agriculture ci de la pêche maritime n° 1726-11 du 10 rejeb 1432 (13 juin 2011) portant agrément de la société « Al Machrikia» pour commercialiser des plants certifiés de pomme de terre. 1890
Arrêté du ministre de l'agriculture et de la pêche maritime n° 1727-11 du 10 rejeb 1432 (13 juin 2011) portant agrément de la pépinière « Douae » pour commercialiser des plants certifiés d'olivier... .... 1891
Arrêté du ministre de l'agriculture et de la pêche maritime n° 1728-11 du 10 rejeb 1432 (13 juin 2011) portant agrément de la pépinière « Yasmine» pour commercialiser des plants certifiés d'olivier........ 1891
Arrêté du ministre de l'agriculture et de la pêche maritime n° 1729-11 du 10 rejeb 1432 (13 juin 2011) portant agrément de la pépinière « Douna » pour commercialiser des plants certifiés d'olivicr..
--- - ORGANISATION ET PERSONNEL DES ADMINISTRATIONS PUBLIQUES
TEXTES PARTICULIERS
Administration de la défense nationale.
Décret n° 2-11-285 du 28 rejeb 1432 (Jer juillet 2011) modifiant le décret n° 2-56-680 du 24 hija 1375
(2 août 1956) fixant le régime de solde, alimentation et frais de déplacement des militaires à solde spéciale progressive des Forces armées royales ainsi que les règles d'administration et de comptabilité..... ... . . 1893
Décret n° 2-11-286 du 28 rejeb 1432 (J°r juillet 2011) modifiant le dahir n° 1-57-015 du 13 joumada II 1376 (15 janvier 1957) fixant le traitement des personno/s militaires à solde mensuelle des Forces armées royales.. 1895
fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de docteur en médecine.
portant agrément de la société « Sedipa » pour commercialiser des semences certifiées de mais, des légumineuses alimentaires, des légumineuses fourragères, des oléagineuses, des semences standard de légumes et des plants certifiés de pomme de terre.
portant agrément de la société « Bayer » pour commercialiser des semences certifiées de maïs, des légumineuses alimentaires, des légumineuses fourragères, des oléagineuses et des semences standard de légumes.
portant agrément de la société « Amcotec» agrément pour commercialiser des semences certifiées de céréales d'automne, de maïs, des légumineuses alimentaires, des légumineuses fourragères, des oléagineuses et des semences standard de légumes.
portant agrément de la société « Fertima » pour commercialiser des semences certifiées de céréales d'automne, de maïs, de betteraves industrielles et fourragères, des légumineuses alimentaires, des légumineuses fourragères, des oléagineuses, des oléagineuses, semences standard d
portant agrément de la société « Cosumagri » pour commercialiser des semences certifiées de betteraves industrielles et fourragères.
portant agrément de la pépinière « Taie Ali» pour commercialiser des plants certifiés d'olivier et des semences et plants certifiés des rosacées à noyau.
portant agrément de la pépinière « Essnoussi» pour agrément commercialiser des semences et plants certifiés des rosacées à noyau.
portant agrément de la pépinière « Kawtar» pépinière pour commercialiser des plants certifiés d'olivier et des semences et plants certifiés des rosacées à noyau.
portant agrément de la pépinière «Douae» pour pour commercialiser des plants certifiés d'olivier.
portant agrément de la pépinière « Yasmine» pour commercialiser des plants certifiés d'olivier.
du 28 rejeb 1432 (19r juillet 2011) modifiant le décret n° 2-56-680 du 24 hija 1375 (2 août 1956) fixant le régime de solde, alimentation et frais de déplacement des militaires à solde spéciale progressive des Forces armées royales ainsi que les règles d'administration et de com
fixant le régime de solde, alimentation et frais de déplacement des militaires à solde spéciale progressive des Forces armées royales
du 28 rejeb 1432 (1e" juillet 2011) modifiant le dahir n° 1-57-015 du 3 joumada II 1376 (15 janvier 1957) fixant le traitement des personnels militaires à solde mensuelle des Forces armées royales.
fixant le traitement des personnels militaires à solde mensuelle des Forces armées royales