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Arrêté

Arrêté n° 1726-11 du 13 juin 2011

portant agrément de la société « Al Machrikia» pour commercialiser des plants certifiés de pomme de terre. 1890

L'essentiel

L'arrêté n° 1726-11 du 13 juin 2011 portant agrément de la société « Al Machrikia» pour commercialiser des plants certifiés de pomme de terre. 1890 est publié au Bulletin officiel n° 5962 (édition de traduction officielle) du 21 juillet 2011, page 1855 (page 3 du PDF) ; le texte qui fait foi est celui de l'édition générale en arabe.

Phrase composée à partir des repères ci-dessous, sans interprétation du texte. Fiche mise à jour le .

Repères

Numéro
1726-11
Date de l'acte
13 juin 2011
Édition arabe
BO arabe n° 5961 du 18 juillet 2011, page 3 (première mention relevée dans l'édition qui fait foi) · PDF officiel
Mentions
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Chronologie : Arrêté n° 1726-1113 juin 2011 : Date de l'acte ; 21 juillet 2011 : Publication, BO n° 5962 du 21 juillet 201113 juin 201121 juillet 201113 juin 2011 : Date de l'acte21 juillet 2011 : Publication, BO n° 5962 du 21 juillet 2011
  1. Date de l'acte
  2. Publication : BO n° 5962 du 21 juillet 2011, page 3

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  • Décret n° 2-11-286 du 1er juillet 2011

    du 28 rejeb 1432 (1e" juillet 2011) modifiant le dahir n° 1-57-015 du 3 joumada II 1376 (15 janvier 1957) fixant le traitement des personnels militaires à solde mensuelle des Forces armées royales.

Dans le même numéro

BO n° 5962 du 21 juillet 2011, édition française : 48 pages, 42 actes.

Voir les 42 actes du BO n° 5962

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