Arrêté n° 2963-97 du 3 décembre 1997
fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de docteur en médecine.
Arrêté
portant agrément de la société « Al Machrikia» pour commercialiser des plants certifiés de pomme de terre. 1890
L'arrêté n° 1726-11 du 13 juin 2011 portant agrément de la société « Al Machrikia» pour commercialiser des plants certifiés de pomme de terre. 1890 est publié au Bulletin officiel n° 5962 (édition de traduction officielle) du 21 juillet 2011, page 1855 (page 3 du PDF) ; le texte qui fait foi est celui de l'édition générale en arabe.
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fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de docteur en médecine.
portant agrément de la société « Sedipa » pour commercialiser des semences certifiées de mais, des légumineuses alimentaires, des légumineuses fourragères, des oléagineuses, des semences standard de légumes et des plants certifiés de pomme de terre.
portant agrément de la société « Bayer » pour commercialiser des semences certifiées de maïs, des légumineuses alimentaires, des légumineuses fourragères, des oléagineuses et des semences standard de légumes.
portant agrément de la société « Amcotec» agrément pour commercialiser des semences certifiées de céréales d'automne, de maïs, des légumineuses alimentaires, des légumineuses fourragères, des oléagineuses et des semences standard de légumes.
portant agrément de la société « Fertima » pour commercialiser des semences certifiées de céréales d'automne, de maïs, de betteraves industrielles et fourragères, des légumineuses alimentaires, des légumineuses fourragères, des oléagineuses, des oléagineuses, semences standard d
portant agrément de la société « Cosumagri » pour commercialiser des semences certifiées de betteraves industrielles et fourragères.
portant agrément de la pépinière « Taie Ali» pour commercialiser des plants certifiés d'olivier et des semences et plants certifiés des rosacées à noyau.
portant agrément de la pépinière « Essnoussi» pour agrément commercialiser des semences et plants certifiés des rosacées à noyau.
portant agrément de la pépinière « Kawtar» pépinière pour commercialiser des plants certifiés d'olivier et des semences et plants certifiés des rosacées à noyau.
portant agrément de la pépinière «Douae» pour pour commercialiser des plants certifiés d'olivier.
portant agrément de la pépinière « Yasmine» pour commercialiser des plants certifiés d'olivier.
portant agrément de la pépinière « Douna » pour commercialiser des plants certifiés d'olivicr..
du 28 rejeb 1432 (19r juillet 2011) modifiant le décret n° 2-56-680 du 24 hija 1375 (2 août 1956) fixant le régime de solde, alimentation et frais de déplacement des militaires à solde spéciale progressive des Forces armées royales ainsi que les règles d'administration et de com
fixant le régime de solde, alimentation et frais de déplacement des militaires à solde spéciale progressive des Forces armées royales
du 28 rejeb 1432 (1e" juillet 2011) modifiant le dahir n° 1-57-015 du 3 joumada II 1376 (15 janvier 1957) fixant le traitement des personnels militaires à solde mensuelle des Forces armées royales.
fixant le traitement des personnels militaires à solde mensuelle des Forces armées royales
BO n° 5962 du 21 juillet 2011, édition française : 48 pages, 42 actes.
portant agrément de la pépinière « Douna » pour commercialiser des plants certifiés d'olivicr..
autorisant l'Agence de logements ct d'équipements militaires (ALEM) à crécr une société filiale dénommée « Foncière Iskane S.A. »
du 9 joumada II 1432 (1.3 mai 2011) fixant les tarifs des prestations des services rendus par le ministère de la jeunesse et des sports (service du tourisme culturel des jeunes)
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