Arrêté n° 1727-11 du 13 juin 2011
portant agrément de la pépinière «Douae» pour pour commercialiser des plants certifiés d'olivier.
Arrêté
portant agrément de la pépinière « Yasmine» pour commercialiser des plants certifiés d'olivier.
L'arrêté n° 1728-11 du 13 juin 2011 portant agrément de la pépinière « Yasmine» pour commercialiser des plants certifiés d'olivier est publié au Bulletin officiel n° 5962 (édition de traduction officielle) du 21 juillet 2011, page 39 ; le texte qui fait foi est celui de l'édition générale en arabe.
Phrase composée à partir des repères ci-dessous, sans interprétation du texte. Fiche mise à jour le .
Liens relevés dans les bulletins indexés : la chronologie peut être incomplète, et une modification ou une abrogation peut ne viser qu'une partie du texte.
portant agrément de la pépinière «Douae» pour pour commercialiser des plants certifiés d'olivier.
réglementant la production et la commercialisation de semences et de plants
portant promulgation de la loi n° 25-08
portant homologation du règlement technique relatif à la production, au contrôle et à la certification des plants d'olivier
portant agrément de l'établissement
portant création de l'Office national de sécurité sanitaire des produits alimentaires
BO n° 5962 du 21 juillet 2011, édition française : 48 pages, 42 actes.
portant agrément de la pépinière «Douae» pour pour commercialiser des plants certifiés d'olivier.
portant agrément de la pépinière « Kawtar» pépinière pour commercialiser des plants certifiés d'olivier et des semences et plants certifiés des rosacées à noyau.
portant agrément de la pépinière « Taie Ali» pour commercialiser des plants certifiés d'olivier et des semences et plants certifiés des rosacées à noyau.
Adresse stable : https://bomaroc.com/acte/arrete/1728-11. Citez le Bulletin officiel publié par le Secrétariat général du gouvernement : ce site n'en est pas la source officielle.
À savoir. Références, phrase d'introduction et liens de modification établis automatiquement à partir du texte des bulletins indexés. Ce site ne donne ni conseil ni interprétation juridique : vérifiez le texte officiel avant tout usage.