BO Marocindépendant, non officiel

BO n° 5962 du 21 juillet 2011

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N° 5962 - 19 chaabane 1432 (21-7-2011)

BULLETIN OFFICIEL

l'ages Société marocaine d'ingénierie touristique et

Fonds d'investissement « MADAEF ». - Participation dans le capital de la «Société marocaine de valorisation des Kasbahs S.A. ».

Décret n° 2-11-376 du 4 chaabane 1432 (6 juillet 2011)

autorisant la Sociótć marocaine d'ingénierie touristique (SMIT) à prendre une participation dans le capital de la « Société marocaine de valorisation des Kasbahs S.A. »..... 1874

Décret n° 2-11-377 du 4 chaabane 1432 (6 juillet 2011) autorisant Ic Fonds d'investissement « MADAEF» a prendre une participation dans le capital de la « Société marocaine de valorisation des Kasbahs S.A. ».. 1875

Agence de logements et d'équipements

militaires (ALEM). - Autorisation de création d'une société filiale dénommée « Foncière Iskane S.A. ».

Décret n° 2-11-382 du 4 chaabanc /432 (6 juillet 2011) autorisant l'Agence de logements ct d'équipements militaires (ALEM) à crécr une société filiale dénommée « Foncière Iskane S.A. »...... .... 1875

Approbation d'avenants à des accords

pétroliers.

Arrêté conjoint de la ministre de l'énergie, des mines, de l'eau el de l'environnement et du ministre de l'économie ct des finances n° 1732-11 du 28 moharrem 1432 (3 janvier 2011) approuvant l'avenant n° 4 à l'accord pétrolier « Tselfat». conclu Ic 24 kaada 1431 (1°" novembre 2010) entre l'Office national des hydrocarbures et des mines et la société « Transatlantic Maroc Ltd».. 1876

Arrêté conjoint de la ministre de l'énergic, des mines, de l'cau et de l'environnement el du ministre de l'économie et des finances n° 1570-11 du 13 joumada |/ 1432 (17 mai 2011) approuvant l'avenant nº5 à l'accord pétrolier « Ras Juby Offshorc ». conclu le 28 moharrem 1432 (3 janvier 2011) entre l'Office national des hydrocarbures et des mines et la société « Genting Oil Morocco Limiled ».............. 1877

Arrêté conjoint de la ministre de l'énergie, des mines, de l'cau et de l'environnement ci du ministre de l'économie et des finances n° 1733-1/ du 22 joumada |/ 1432 (26 mai 2011) approuvant l'avenant n° 5 à l'accord pétrolier « Ouczzane - Tissa », conclu le 10 safar 1432 (15 janvier 2011) entre l'Office national des hydrocarbures et des mines et les sociétés « Direct Petroleum Morocco Inc », « Anschutz Morocco Corporation », « Transatlantic Maroc Ltd » et « Longe Energy Limited »...........………...... . . . . 1877

....

Pages Ministère de la jeunesse et des sports (service

du tourisme culturel des jeunes). Tarifs des prestations des services rendus.

Arrêté conjoint du ministre de la jcuncsse et des sports et du ministre de l'économie et des finances n° 1355-11 du 9 joumada II 1432 (1.3 mai 2011) fixant les tarifs des prestations des services rendus par le ministère de la jeunesse et des sports (service du tourisme culturel des jeunes).... .. . . 1878

• Equivalences de diplômes.

Arrêté du ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur, de la formation des cadres et de la recherche scientifique n° /405-// du 19 joumada // 1432

(23 mai 2011) complétant l'arrêté n°2188-04 du 14 kaada 1425 (27 décembre 2004) fixant la liste des diplômes reconnus equivalents au diplôme de spécialité médicale en ophtalmologic.... .... 1880

Arrêté du ministre de l'éducation nationale; de l'enseignement supéricur, de la formation des cadres et de la recherche scientifique n°/406-1/ du 19 joumada II 1432

(23 mai 2011) complétant l'arrêté n° 2008-03 du 7rcjeb |424 (4 septembre 2003) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de spécialité médicale en anesthésic ct réanimation.…. ... . . 1880

Arrêté du ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur, de la formation des cadres et de la recherche scientifique n° 1407-11 du 19 joumada // 1432 (23 mai 2011) complétant l'arrêté n° 2963-97 du 2 chaabane 1418 (3 décembre 1997) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de docteur en médecinc. . . . . 1880

Arrêté du ministre de l'éducation nationale. de l'enseignement supéricur, de la formation des cadres et de la recherche scientifique #° 1408-|/ du 19 joumada |/ 1432 (23 mai 2011) complétant l'arrêté n°570-04 du 15 safar 1425 (6 avril 2004) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de spécialité médicale en dermatologic .... . . 1881

Arrêté du ministre de l'éducation nationale. de l'enseignement supérieur, de la formation des cadres et de la recherche scientifique n° 1409-1/ du 19 joumada |/ 1432

(23 mai 2011) complétant l'arrêté n° 2963-97 du 2 chaabane 1418 (3 décembre 1997) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de docteur en médecine. . . . 1881

Arrêté du ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supéricur, de la formation des cadres et de la recherche scientifique n° 1411-1/ du 19 joumada II 1432

(23 mai 2011) complétant l'arrêté n° 2963-97 du 2 chaabanc 1418 (3 décembre 1997) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de docteur on médecine. . . . . 1881

Arrêté du ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur, de la formation des cadres et de la recherche scientifique 11°14/2-1/ du 19 joumada // 1432 (23 mai 2011) complétant l'arrêté n° 752-06 du 27 rabii | 1427 (26 avril 2006) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de spécialité médicale en gastro-entérologie. .... 1882

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