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Arrêté conjoint

Arrêté conjoint n° 1570-11 du 17 mai 2011

approuvant l'avenant n° 5 à l'accord pétrolier « Ras Juby Offshore », conclu le 28 moharrem 1432 (3 janvier 2011) entre l'Office national des hydrocarbures et des mines et la société « Genting Oil Morocco Limited ».

L'essentiel

L'arrêté conjoint n° 1570-11 du 17 mai 2011 approuvant l'avenant n° 5 à l'accord pétrolier « Ras Juby Offshore », conclu le 28 moharrem 1432 (3 janvier 2011) entre l'Office national des hydrocarbures et des mines et la société « Genting Oil Morocco Limited » est publié au Bulletin officiel n° 5962 (édition de traduction officielle) du 21 juillet 2011, page 1877 (page 25 du PDF) ; le texte qui fait foi est celui de l'édition générale en arabe.

Phrase composée à partir des repères ci-dessous, sans interprétation du texte. Fiche mise à jour le .

Repères

Numéro
1570-11
Date de l'acte
17 mai 2011
Édition arabe
BO arabe n° 5961 du 18 juillet 2011, page 8 (première mention relevée dans l'édition qui fait foi) · PDF officiel
Mentions
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Mis à jour le

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Chronologie : Arrêté conjoint n° 1570-1117 mai 2011 : Date de l'acte ; 21 juillet 2011 : Publication, BO n° 5962 du 21 juillet 201117 mai 201121 juillet 201117 mai 2011 : Date de l'acte21 juillet 2011 : Publication, BO n° 5962 du 21 juillet 2011
  1. Date de l'acte
  2. Publication : BO n° 5962 du 21 juillet 2011, page 25

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BO n° 5962 du 21 juillet 2011, édition française : 48 pages, 42 actes.

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Citer ce texte

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