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Arrêté

Arrêté n° 1731-11 du 2 juin 2011

modifiant l'arrêté du ministre de l'énergie et des 1 mines n° 1919-06 du 15 joumada II 1427 (11 juillet 2006) accordant le permis de recherche des hydrocarbures dit « Ras Juby » à l'Office national des hydrocarbures et des mines et à la société « Genting Oil Morocco Limited »

L'essentiel

L'arrêté n° 1731-11 du 2 juin 2011 est publié au Bulletin officiel n° 5974 (édition de traduction officielle) du 1er septembre 2011, page 83 ; le texte qui fait foi est celui de l'édition générale en arabe.

Phrase composée à partir des repères ci-dessous, sans interprétation du texte. Fiche mise à jour le .

Repères

Numéro
1731-11
Date de l'acte
2 juin 2011
Édition arabe
BO arabe n° 5973 du 29 août 2011, page 8 (première mention relevée dans l'édition qui fait foi) · PDF officiel
Textes modifiés
1 texte
Mentions
3 pages dans 2 bulletins · rechercher ce numéro
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Chronologie : Arrêté n° 1731-112 juin 2011 : Date de l'acte ; 1er septembre 2011 : Publication, BO n° 5974 du 1er septembre 20112 juin 20111er septembre 20112 juin 2011 : Date de l'acte1er septembre 2011 : Publication, BO n° 5974 du 1er septembre 2011
  1. Date de l'acte
  2. Publication : BO n° 5974 du 1er septembre 2011, page 83

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BO n° 5974 du 1er septembre 2011, édition française : 104 pages, 31 actes.

Voir les 31 actes du BO n° 5974

Mentions dans le Bulletin officiel

Citer ce texte

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