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Arrêté

Arrêté n° 176-96 du 7 février 1996

fixant la liste des dérivés stables issus du fractionnement physico-chimique du sang.

L'essentiel

L'arrêté n° 176-96 du 7 février 1996 fixant la liste des dérivés stables issus du fractionnement physico-chimique du sang est publié au Bulletin officiel n° 4370 (édition de traduction officielle) du 18 avril 1996, page 169 (page 7 du PDF) ; le texte qui fait foi est celui de l'édition générale en arabe.

Phrase composée à partir des repères ci-dessous, sans interprétation du texte. Fiche mise à jour le .

Repères

Numéro
176-96
Date de l'acte
7 février 1996
Édition arabe
BO arabe n° 4370 du 18 avril 1996, page 3 (première mention relevée dans l'édition qui fait foi) · PDF officiel
Mentions
4 pages dans 2 bulletins · rechercher ce numéro
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Ce texte dans le temps

Chronologie : Arrêté n° 176-967 février 1996 : Date de l'acte ; 18 avril 1996 : Publication, BO n° 4370 du 18 avril 19967 février 199618 avril 19967 février 1996 : Date de l'acte18 avril 1996 : Publication, BO n° 4370 du 18 avril 1996
  1. Date de l'acte
  2. Publication : BO n° 4370 du 18 avril 1996, page 7

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Dans le même numéro

BO n° 4370 du 18 avril 1996, édition française : 20 pages, 32 actes.

  • Dahir n° 1-96-23 du 29 mars 1996

    mettant fin aux fonctions de M. Mohamed Ziane en qualité de ministre délégué auprès du Premier ministre chargé des droits de l'homme et portant nomination de M. Abderrahmane Amalou, ministre de la justice, en qualité de ministre chargé des droits de l'homme par intérim.

    page 7

  • Décret n° 2-96-155 du 26 mars 1996

    accordant la garantie de l'Etat aux emprunts à émettre par la Banque nationale pour le développement économique à concurrence d'un montant de trois cent millions de dirhams (300.000.000 DH).

    page 7

  • Dahir n° 1-95-236 du 4 janvier 1996

    portant promulgation de la loi n° 14-95 portant approbation, quant au principe, de la ratification de la décision modifiant l'article 12 du traité instituant l'Union du Maghreb arabe en ce qui concerne le nombre des membres du Conseil consultatif, faite à Tunis le 3 avril 1994.

    page 6

Voir les 32 actes du BO n° 4370

Mentions dans le Bulletin officiel

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