BO Marocindépendant, non officiel

Arrêté

Arrêté n° 1786-13 du 8 janvier 2013

modifiant l'arrêté de la ministre de l'énergie, des mines, de l'eau et de l'environnement n° 833-10 du 2 safar 1431 (18 janvier 2010) accordant le permis de recherche des hydrocarbures dit « CASABLANCA OFFSHORE A » à l'Office national des hydrocarbures et des mines et à la Socié

L'essentiel

L'arrêté n° 1786-13 du 8 janvier 2013 est publié au Bulletin officiel n° 6184 (édition de traduction officielle) du 5 septembre 2013, page 2331 (page 53 du PDF) ; le texte qui fait foi est celui de l'édition générale en arabe.

Phrase composée à partir des repères ci-dessous, sans interprétation du texte. Fiche mise à jour le .

Repères

Numéro
1786-13
Date de l'acte
8 janvier 2013
Édition arabe
BO arabe n° 6182 du 29 août 2013, page 7 (première mention relevée dans l'édition qui fait foi) · PDF officiel
Textes modifiés
1 texte
Mentions
4 pages dans 2 bulletins · rechercher ce numéro
Mis à jour le

Ce texte dans le temps

Chronologie : Arrêté n° 1786-138 janvier 2013 : Date de l'acte ; 5 septembre 2013 : Publication, BO n° 6184 du 5 septembre 20138 janvier 20135 septembre 20138 janvier 2013 : Date de l'acte5 septembre 2013 : Publication, BO n° 6184 du 5 septembre 2013
  1. Date de l'acte
  2. Publication : BO n° 6184 du 5 septembre 2013, page 53

Liens relevés dans les bulletins indexés : la chronologie peut être incomplète, et une modification ou une abrogation peut ne viser qu'une partie du texte.

Textes liés

Ce texte modifie ou complète

Textes cités sur la même page

Dans le même numéro

BO n° 6184 du 5 septembre 2013, édition française : 70 pages, 40 actes.

  • Arrêté n° 1787-13 du 8 janvier 2013

    modifiant l'arrêté de la ministre de l'énergie, des mines, de l'eau et de l'environnement n° 834-10 du 2 safar 1431 (18 janvier 2010) accordant le permis de recherche des hydrocarbures dit « CASABLANCA OFFSHORE B » à l'Office national des hydrocarbures et des mines et à la Socié

    page 53

  • Arrêté n° 1785-13 du 8 janvier 2013

    instituant la cession totale des parts d'intérêt détenues par la société « Maghreb Petroleum Exploration s.a » dans les permis de recherche d'hydrocarbures dits « CASABLANCA OFFSHORE A », « CASABLANCA OFFSHORE B » et « SAFI OFFSHORE I » au profit de la société « Chariot Oil & Ga

    page 52

Voir les 40 actes du BO n° 6184

Mentions dans le Bulletin officiel

Citer ce texte

Adresse stable : https://bomaroc.com/acte/arrete/1786-13. Citez le Bulletin officiel publié par le Secrétariat général du gouvernement : ce site n'en est pas la source officielle.

À savoir. Références, phrase d'introduction et liens de modification établis automatiquement à partir du texte des bulletins indexés. Ce site ne donne ni conseil ni interprétation juridique : vérifiez le texte officiel avant tout usage.