BO Marocindépendant, non officiel

BO n° 6184 du 5 septembre 2013

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N° 6184 - 28 chaoual 1434 (5-9-2013)

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BULLETIN OFFICIEL

Pages Permis de recherche d'hydrocarbures.

Arrêté du ministre de l'énergie, des mines, de l'eau et de l'environnement n° 1783-13 du 25 safar 1434 (8 janvier 2013) instituant la cession totale des parts d'intérêt détenues par la société « Maghreb Petroleum Exploration s.a » dans les permis de recherche d'hydrocarbures dits «LOUKOS OFFSHORE I » au profit de la société « Chariot Oil & Gas Investments (Morocco) Limited ».. .... 2329

Arrêté du ministre de l'énergie, des mines, de l'eau et de l'environnement n° 1784-13 du 25 safar 1434 (8 janvier 2013) modifiant l'arrêté de la ministre de l'énergie, des mines, de l'eau et de l'environnement n° 836-10 du 2 safar 1431 (18 janvier 2010) accordant le permis de recherche des hydrocarbures dit « LOUKOS OFFSHORE I » à l'Office national des hydrocarbures et des mines et à la société « Maghreb Petroleum Exploration s.a ».... ..... 2329

Arrêté du ministre de l'énergie, des mines, de l'eau et de l'environnement n° 1785-13 du 25 safar 1434 (8 janvier 2013) instituant la cession totale des parts d'intérêt détenues par la société « Maghreb Petroleum Exploration s.a » dans les permis de recherche d'hydrocarbures dits « CASABLANCA OFFSHORE A », « CASABLANCA OFFSHORE B » et « SAFI OFFSHORE I » au profit de la société « Chariot Oil & Gas Investments (Morocco) Limited »...... ..... 2330

Arrêté du ministre de l'énergie, des mines, de l'eau et de l'environnement n° 1786-13 du 25 safar 1434 (8 janvier 2013) modifiant l'arrêté de la ministre de l'énergie, des mines, de l'eau et de l'environnement n° 833-10 du 2 safar 1431 (18 janvier 2010) accordant le permis de recherche des hydrocarbures dit «CASABLANCA OFFSHORE A» à l'Office national des hydrocarbures et des mines et à la Société « Maghreb Petroleum Exploration s.a. »...... 2331

Arrêté du ministre de l'énergie, des mines, de l'eau et de l'environnement n° 1787-13 du 25 safar 1434 (8 janvier 2013) modifiant l'arrêté de la ministre de l'énergie, des mines, de l'eau et de l'environnement n° 834-10 du 2 safar 1431 (18 janvier 2010) accordant le permis de recherche des hydrocarbures dit « CASABLANCA OFFSHORE B» à l'Office national des hydrocarbures et des mines et à la Société « Maghreb Petroleum Exploration s.a. »...... 2331

Arrêté du ministre de l'énergie, des mines, de l'eau et de l'environnement n° 1788-13 du 25 safar 1434 (8 janvier 2013) modifiant l'arrêté de la ministre de l'énergie, des mines, de l'eau et de l'environnement n° 835-10 du 2 safar 1431 (18 janvier 2010) accordant le permis de recherche des hydrocarbures dit « SAFI OFFSHORE I » à l'Office national des hydrocarbures et des mines et à la Société « Maghreb Petroleum Exploration s.a. »..... 2332

Pages Conseil d'administration de l'Office national

du conseil agricole. - Désignation des représentants des chambres d'agriculture et des professionnels des filières agricoles.

Arrêté du ministre de l'agriculture et de la pêche maritime n° 1689-13 du 18 rejeb 1434 (29 mai 2013) fixant les modalités de désignation des représentants des chambres d'agriculture et des professionnels des ilières agricoles au conseil d'administration de "Office national du conseil agricole... ..... 2332

Equivalences de diplômes.

Arrêté du ministre de l'enseignement supérieur, de la echerche scientifique et de la formation des cadres n° 1845-13 du Jer chaabane 1434 (10 juin 2013) complétant l'arrêté n° 2963-97 du 2 chaabane 1418 (3 décembre 1997) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de docteur en médecine... . . . . 2332

Arrêté du ministre de l'enseignement supérieur, de la recherche scientifique et de la formation des cadres n° 1849-13 du yer chaabane 1434 (10 juin 2013) complétant l'arrêté n° 753-06 du 27 rabii / 1427 (26 avril 2006) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de spécialité médicale en néphrologie. .... 2333

Arrêté du ministre de l'enseignement supérieur, de la recherche scientifique et de la formation des cadres n° 1850-13 du fer chaabane 1434 (10 juin 2013) complétant l'arrêté n° 282-04 du 25 hija 1424 (16 février 2004) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de spécialité médicale en pédiatrie. .... 2333

Arrêté du ministre de l'enseignement supérieur, de la recherche scientifique et de la formation des cadres n° 1851-13 du fer chaabane 1434 (10 juin 2013) complétant l'arrêté n° 950-04 du 6 rabii II 1425 (26 mai 2004) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de spécialité médicale en gynécologie-obstétrique... . . . . 2334

Arrêté du ministre de l'enseignement supérieur, de la recherche scientifique et de la formation des cadres n° 1852-13 du yer chaabane 1434 (10 juin 2013) complétant l'arrêté n° 2963-97 du 2 chaabane 1418 (3 décembre 1997) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de docteur en médecine. .... 2334

Arrêté du ministre de l'enseignement supérieur, de la recherche scientifique et de la formation des cadres 11° 1853-13 du Jer chaabane 1434 (10 juin 2013) complétant l'arrêté n° 2008-03 du 7 rejeb 1424 (4 septembre 2003) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de spécialité médicale en anesthésie et réanimation. 2335

Actes cités sur cette page