BO Marocindépendant, non officiel

BO n° 6184 du 5 septembre 2013

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BULLETIN OFFICIEL

Pages Alimentation des animaux.

Arrêté du ministre de l'agriculture et de la pêche maritime n° 1490-13 du 22 joumada II 1434 (3 mai 2013) fixant la liste et les teneurs maximales des substances indésirables dans les aliments pour animaux ainsi que la liste et les limites d'utilisation des additifs, des prémélanges, des aliments composés et des aliments complémentaires destinés à l'alimentation animale.... .... ..... 2297

Animaux de boucherie. - Modalités d'examen. Arrêté du ministre de l'agriculture et de la pêche

maritime n° 1491-13 du 22 joumada II 1434 (3 mai 2013) relatif aux modalités d'examen ante mortem et post mortem des animaux de boucherie... ...• 2316

Création de nouvelles plantations de palmier

dattier et de vergers, promotion et diversification des exportations des produits agricoles. - Aide de l'Etat.

Arrêté conjoint du ministre de l'agriculture et de la pêche maritime, du ministre de l'intérieur et du ministre de l'économie et des finances n° 1875-13 du 5 chaabane 1434 (14 juin 2013) modifiant et complétant l'arrêté conjoint n°1443-10 du 19 joumada | 1431 (4 mai 2010) accordant une aide de l'Etat à la création de nouvelles plantations de palmier dattier. .. . . 2317

Arrêté conjoint du ministre de l'agriculture et de la pêche maritime, du ministre de l'intérieur et du ministre de l'économie et des finances n° 1876-13 du 5 chaabane 1434 (14 juin 2013) complétant l'arrêté conjoint n° 3283-10 du 3 hija 1431 (10 novembre 2010) fixant les conditions et modalités d'octroi de l'aide financière de l'Etat à la promotion et à la diversification des exportations des produits agricoles... 2318

Arrêté conjoint du ministre de l'agriculture et de la pêche maritime, du ministre de l'intérieur et du ministre de l'économie et des finances n° 1877-13 du 5 chaabane 1434 (14 juin 2013) modifiant et complétant l'arrêté conjoint п° 354-69 du :

10 joumada I 1389 (25 juillet 1969) fixant les modalités de l'aide de l'Etat en vue de la création de vergers. .... 2318

Tabacs manufacturés. - Prix de vente au public. Arrêté du ministre délégué auprès du Chef du

gouvernement chargé des affaires générales et de la gouvernance n° 2582-13 du 24 chaoual 1434 (1e" septembre 2013) portant homologation des prix de vente au public de certains produits de tabac manufacturé. .... •... ..... 2320

N° 6184 - 28 chaoual 1434 (5-9-2013)

TEXTES PARTICULIERS Pages

Naturalisation marocaine.

Dahir n° 1-13-68 du 12 chaoual 1434 (20 août 2013) portant naturalisation marocaine......... 2321

Fonds onds marocain pour le développement

touristique. - Prises de participation dans le capital de sociétés anonymes. Décret n° 2-13-427 du 30 chaabane 1434 (9 juillet 2013)

autorisant la société anonyme dénommée le Fonds marocain pour le développement touristique à prendre une participation de 25% dans le capital de la société anonyme à créer, dénommée « Wessal Capital Asset Management ».. .... 2321

Décret n° 2-13-428 du 30 chaabane 1434 (9 juillet 2013) utorisant la société anonyme dénommée le Fonds marocain pour le développement touristique à prendre une participation de 25 % dans le capital de la société anonyme à créer, dénommée « Wessal Casa Port »... ..... 2321

Décret n° 2-13-429 du 30 chaabane 1434 (9 juillet 2013) autorisant la société anonyme dénommée le Fonds narocain pour le développement touristique à prendre une participation de 25 % dans le capital de la société anonyme à créer, dénommée « Wessal Bouregreg ».... ..... 2322

Décret n° 2-13-430 du 30 chaabane 1434 (9 juillet 2013) utorisant la société anonyme dénommée le Fonds arocain pour le développement touristique à prendre une participation de 25 % dans le capital de la société anonyme à créer, dénommée «Wessal Tanger Marina »..... ..... 2323

Revue « Islamiyat al Marifah ». - Autorisation

de l'édition au Maroc.

Décret n° 2-13-606 du 29 ramadan 1434 (7 août 2013) portant autorisation de l'édition de la revue « Islamiyat al Marifah » au Maroc...... . . . . 2324

Création et organisation d'Instituts de formation

aux métiers de l'industrie automobile :

• Atlantic Free Zone.

Décret n° 2-13-439 du 30 ramadan 1434 (8 août 2013) portant création et organisation de l'Institut de formation aux métiers de l'industrie automobile d'Atlantic Free Zone (IFMIA-AFZ). ... .... 2324

• Tanger Free zone.

Décret n° 2-13-440 du 30 ramadan 1434 (8 août 2013) portant création et organisation de l'Institut de formation aux métiers de l'industrie automobile de Tanger Free Zone... ..... 2325

• Casablanca.

Décret n° 2-13-441 du 30 ramadan 1434 (8 août 2013) portant création et organisation de l'Institut de formation aux nétiers de l'industrie automobile de Casablanca........ 2327

Actes cités sur cette page