Dahir n° 1-13-68 du 20 août 2013
portant naturalisation marocaine
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BO n° 6184 du 5 septembre 2013
portant naturalisation marocaine
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portant autorisation de l'édition de la revue « Islamiyat al Marifah » au Maroc
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BULLETIN OFFICIEL
Pages Alimentation des animaux.
Arrêté du ministre de l'agriculture et de la pêche maritime n° 1490-13 du 22 joumada II 1434 (3 mai 2013) fixant la liste et les teneurs maximales des substances indésirables dans les aliments pour animaux ainsi que la liste et les limites d'utilisation des additifs, des prémélanges, des aliments composés et des aliments complémentaires destinés à l'alimentation animale.... .... ..... 2297
Animaux de boucherie. - Modalités d'examen. Arrêté du ministre de l'agriculture et de la pêche
maritime n° 1491-13 du 22 joumada II 1434 (3 mai 2013) relatif aux modalités d'examen ante mortem et post mortem des animaux de boucherie... ...• 2316
Création de nouvelles plantations de palmier
dattier et de vergers, promotion et diversification des exportations des produits agricoles. - Aide de l'Etat.
Arrêté conjoint du ministre de l'agriculture et de la pêche maritime, du ministre de l'intérieur et du ministre de l'économie et des finances n° 1875-13 du 5 chaabane 1434 (14 juin 2013) modifiant et complétant l'arrêté conjoint n°1443-10 du 19 joumada | 1431 (4 mai 2010) accordant une aide de l'Etat à la création de nouvelles plantations de palmier dattier. .. . . 2317
Arrêté conjoint du ministre de l'agriculture et de la pêche maritime, du ministre de l'intérieur et du ministre de l'économie et des finances n° 1876-13 du 5 chaabane 1434 (14 juin 2013) complétant l'arrêté conjoint n° 3283-10 du 3 hija 1431 (10 novembre 2010) fixant les conditions et modalités d'octroi de l'aide financière de l'Etat à la promotion et à la diversification des exportations des produits agricoles... 2318
Arrêté conjoint du ministre de l'agriculture et de la pêche maritime, du ministre de l'intérieur et du ministre de l'économie et des finances n° 1877-13 du 5 chaabane 1434 (14 juin 2013) modifiant et complétant l'arrêté conjoint п° 354-69 du :
10 joumada I 1389 (25 juillet 1969) fixant les modalités de l'aide de l'Etat en vue de la création de vergers. .... 2318
Tabacs manufacturés. - Prix de vente au public. Arrêté du ministre délégué auprès du Chef du
gouvernement chargé des affaires générales et de la gouvernance n° 2582-13 du 24 chaoual 1434 (1e" septembre 2013) portant homologation des prix de vente au public de certains produits de tabac manufacturé. .... •... ..... 2320
N° 6184 - 28 chaoual 1434 (5-9-2013)
TEXTES PARTICULIERS Pages
Naturalisation marocaine.
Dahir n° 1-13-68 du 12 chaoual 1434 (20 août 2013) portant naturalisation marocaine......... 2321
Fonds onds marocain pour le développement
touristique. - Prises de participation dans le capital de sociétés anonymes. Décret n° 2-13-427 du 30 chaabane 1434 (9 juillet 2013)
autorisant la société anonyme dénommée le Fonds marocain pour le développement touristique à prendre une participation de 25% dans le capital de la société anonyme à créer, dénommée « Wessal Capital Asset Management ».. .... 2321
Décret n° 2-13-428 du 30 chaabane 1434 (9 juillet 2013) utorisant la société anonyme dénommée le Fonds marocain pour le développement touristique à prendre une participation de 25 % dans le capital de la société anonyme à créer, dénommée « Wessal Casa Port »... ..... 2321
Décret n° 2-13-429 du 30 chaabane 1434 (9 juillet 2013) autorisant la société anonyme dénommée le Fonds narocain pour le développement touristique à prendre une participation de 25 % dans le capital de la société anonyme à créer, dénommée « Wessal Bouregreg ».... ..... 2322
Décret n° 2-13-430 du 30 chaabane 1434 (9 juillet 2013) utorisant la société anonyme dénommée le Fonds arocain pour le développement touristique à prendre une participation de 25 % dans le capital de la société anonyme à créer, dénommée «Wessal Tanger Marina »..... ..... 2323
Revue « Islamiyat al Marifah ». - Autorisation
de l'édition au Maroc.
Décret n° 2-13-606 du 29 ramadan 1434 (7 août 2013) portant autorisation de l'édition de la revue « Islamiyat al Marifah » au Maroc...... . . . . 2324
Création et organisation d'Instituts de formation
aux métiers de l'industrie automobile :
• Atlantic Free Zone.
Décret n° 2-13-439 du 30 ramadan 1434 (8 août 2013) portant création et organisation de l'Institut de formation aux métiers de l'industrie automobile d'Atlantic Free Zone (IFMIA-AFZ). ... .... 2324
• Tanger Free zone.
Décret n° 2-13-440 du 30 ramadan 1434 (8 août 2013) portant création et organisation de l'Institut de formation aux métiers de l'industrie automobile de Tanger Free Zone... ..... 2325
• Casablanca.
Décret n° 2-13-441 du 30 ramadan 1434 (8 août 2013) portant création et organisation de l'Institut de formation aux nétiers de l'industrie automobile de Casablanca........ 2327
du 22 joumada II 1434 mai 2013) fixant la liste et les teneurs maximales des substances indésirables dans les aliments pour animaux ainsi que la liste et les limites d'utilisation des additifs, des prémélanges, des aliments composés et des aliments complémentaires destinés à l'a
modifiant et complétant l'arrêté conjoint n° 1443-10 du 19 joumada I 1431 (4 mai 2010) accordant une aide de l'Etat à la création de nouvelles plantations de palmier dattier.
accordant une aide de l'Etat à la création de nouvelles plantations de palmier dattier
complétant l'arrêté conjoint n° 3283-10 du 3 hija 1431 (10 novembre 2010) fixant les conditions et modalités d'octroi de l'aide financière de l'Etat à la promotion et à la diversification des exportations des prod
fixant les conditions et modalités d'octroi de l'aide financière de l'Etat à la promotion et à la diversification des exportations des produits agricoles..
modifiant et complétant l'arrêté conjoint n° 354-69 du 10 joumada I 1389 (25 juillet 1969) fixant les modalités de l'aide de l'Etat en vue de la création de vergers.
autorisant la société anonyme dénommée le Fonds marocain pour le développement touristique à prendre une participation de 25 % dans le capital de la société anonyme à créer, dénommée « Wessal Capital Asset Management ».
autorisant la société anonyme dénommée le Fonds marocain pour le développement touristique à prendre une participation de 25 % dans le capital de la société anonyme à créer, dénommée « Wessal Casa Port».
autorisant la société anonyme dénommée le Fonds marocain pour le développement touristique à prendre une participation de 25 % dans le capital de la société anonyme à créer, dénommée « Wessal Bouregreg ».
autorisant la société anonyme dénommée le Fonds marocain pour le développement touristique à prendre une participation de 25 % dans le capital de la société anonyme à créer, dénommée «Wessal Tanger Marina ».
portant création et organisation de l'Institut de formation aux • métiers de l'industrie automobile d'Atlantic Free Zone
portant création et organisation de l'Institut de formation aux métiers de l'industrie automobile de Tanger Free Zone.
portant création et organisation de l'Institut de formation aux métiers de l'industrie automobile de Casablanca.