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Arrêté

Arrêté n° 1788-13 du 8 janvier 2013

modifiant l'arrêté de la ministre de l'énergie, des mines, de l'eau et de l'environnement n° 835-10 du … =

L'essentiel

L'arrêté n° 1788-13 du 8 janvier 2013 modifiant l'arrêté de la ministre de l'énergie, des mines, de l'eau et de l'environnement n° 835-10 du … = est publié au Bulletin officiel n° 6184 (édition de traduction officielle) du 5 septembre 2013, page 2332 (page 54 du PDF) ; le texte qui fait foi est celui de l'édition générale en arabe.

Phrase composée à partir des repères ci-dessous, sans interprétation du texte. Fiche mise à jour le .

Repères

Numéro
1788-13
Date de l'acte
8 janvier 2013
Édition arabe
BO arabe n° 6182 du 29 août 2013, page 8 (première mention relevée dans l'édition qui fait foi) · PDF officiel
Textes modifiés
1 texte
Mentions
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Chronologie : Arrêté n° 1788-138 janvier 2013 : Date de l'acte ; 5 septembre 2013 : Publication, BO n° 6184 du 5 septembre 20138 janvier 20135 septembre 20138 janvier 2013 : Date de l'acte5 septembre 2013 : Publication, BO n° 6184 du 5 septembre 2013
  1. Date de l'acte
  2. Publication : BO n° 6184 du 5 septembre 2013, page 54

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BO n° 6184 du 5 septembre 2013, édition française : 70 pages, 40 actes.

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    fixant les modalités de désignation des représentants des chambres d'agriculture et des professionnels des filières agricoles au conseil d'administration de l'Office national du Conseil agricole.

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  • Arrêté n° 1786-13 du 8 janvier 2013

    modifiant l'arrêté de la ministre de l'énergie, des mines, de l'eau et de l'environnement n° 833-10 du 2 safar 1431 (18 janvier 2010) accordant le permis de recherche des hydrocarbures dit « CASABLANCA OFFSHORE A » à l'Office national des hydrocarbures et des mines et à la Socié

    page 53

Voir les 40 actes du BO n° 6184

Mentions dans le Bulletin officiel

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