Arrêté n° 834-10 du 18 janvier 2010
accordant le permis
Arrêté
modifiant l'arrêté de la ministre de l'énergie, des mines, de l'eau et de l'environnement n° 834-10 du 2 safar 1431 (18 janvier 2010) accordant le permis de recherche des hydrocarbures dit « CASABLANCA OFFSHORE B » à l'Office national des hydrocarbures et des mines et à la Socié
L'arrêté n° 1787-13 du 8 janvier 2013 est publié au Bulletin officiel n° 6184 (édition de traduction officielle) du 5 septembre 2013, page 2331 (page 53 du PDF) ; le texte qui fait foi est celui de l'édition générale en arabe.
Phrase composée à partir des repères ci-dessous, sans interprétation du texte. Fiche mise à jour le .
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accordant le permis
modifiant l'arrêté de la ministre de l'énergie, des mines, de l'eau et de l'environnement n° 833-10 du 2 safar 1431 (18 janvier 2010) accordant le permis de recherche des hydrocarbures dit « CASABLANCA OFFSHORE A » à l'Office national des hydrocarbures et des mines et à la Socié
accordant le permis
approuvant l'avenant n°2 à l'accord pétrolier « CASABLANCA OFFSHORE » conclu, le 11 moharrem 1434 (26 novembre 2012), entre l'Office national des hydrocarbures et des mines et les sociétés « Maghreb Petroleum Exploration S.A.»
accordant le permis
BO n° 6184 du 5 septembre 2013, édition française : 70 pages, 40 actes.
modifiant l'arrêté de la ministre de l'énergie, des mines, de l'eau et de l'environnement n° 833-10 du 2 safar 1431 (18 janvier 2010) accordant le permis de recherche des hydrocarbures dit « CASABLANCA OFFSHORE A » à l'Office national des hydrocarbures et des mines et à la Socié
instituant la cession totale des parts d'intérêt détenues par la société « Maghreb Petroleum Exploration s.a » dans les permis de recherche d'hydrocarbures dits « CASABLANCA OFFSHORE A », « CASABLANCA OFFSHORE B » et « SAFI OFFSHORE I » au profit de la société « Chariot Oil & Ga
complétant l'arrêté n° 2963-97 du 2 chaabane 1418 (3 décembre 1997) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de docteur en médecine.
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