Arrêté n° 2189-04 du 27 décembre 2004
fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de spécialité médicale en cardiologie
Arrêté
complétant l'arrêté n° 2189-04 du 14 kaada 1425 (27 décembre 2004) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de spécialité médicale en cardiologie.
L'arrêté n° 1790-08 du 26 septembre 2008 complétant l'arrêté n° 2189-04 du 14 kaada 1425 (27 décembre 2004) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de spécialité médicale en cardiologie est publié au Bulletin officiel n° 5700 (édition de traduction officielle) du 15 janvier 2009, page 14 ; le texte qui fait foi est celui de l'édition générale en arabe.
Phrase composée à partir des repères ci-dessous, sans interprétation du texte. Fiche mise à jour le .
Liens relevés dans les bulletins indexés : la chronologie peut être incomplète, et une modification ou une abrogation peut ne viser qu'une partie du texte.
fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de spécialité médicale en cardiologie
portant retrait partiel d'agrément de la mutuelle d'assurances des transporteurs unis.
portant code des assurances
portant promulgation de la loi n° 17-99
pris pour l’application de la loi n° 17-99 portant code des assurances
fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de spécialité médicale en cardiologie
BO n° 5700 du 15 janvier 2009, édition française : 20 pages, 23 actes.
portant retrait partiel d'agrément de la mutuelle d'assurances des transporteurs unis.
modifiant l'arrêté du ministre de l'énergie et des mines n° 489-04 du 24 moharrem 1425 (16 mars 2004) accordant le permis de recherche des hydrocarbures dit « Rabat-Salé Haute Mer VI» à l'Office national des hydrocarbures et des mines et à la société « Petronas Carigali Ov
du 24 rejeb 1429
Adresse stable : https://bomaroc.com/acte/arrete/1790-08. Citez le Bulletin officiel publié par le Secrétariat général du gouvernement : ce site n'en est pas la source officielle.
À savoir. Références, phrase d'introduction et liens de modification établis automatiquement à partir du texte des bulletins indexés. Ce site ne donne ni conseil ni interprétation juridique : vérifiez le texte officiel avant tout usage.