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Arrêté

Arrêté n° 1804-10 du 2 juin 2010

du 18 joumada Il 1431 2 suin 2010) accordant une deuxième période complémentaire de validité du permis de recherche d'hydrocarbures dit « Tanger - Larache 1 » à l'Office national des hydrocarbures et des mines et aux sociétés «Repsol Exloracion s.a », « Dana Petroleum (E&P) Limi

L'essentiel

L'arrêté n° 1804-10 du 2 juin 2010 est publié au Bulletin officiel n° 5892 (édition de traduction officielle) du 18 novembre 2010, page 2060 (page 42 du PDF) ; le texte qui fait foi est celui de l'édition générale en arabe.

Phrase composée à partir des repères ci-dessous, sans interprétation du texte. Fiche mise à jour le .

Repères

Numéro
1804-10
Date de l'acte
2 juin 2010
Mentions
2 pages dans 1 bulletin · rechercher ce numéro
Mis à jour le

Ce texte dans le temps

Chronologie : Arrêté n° 1804-102 juin 2010 : Date de l'acte ; 18 novembre 2010 : Publication, BO n° 5892 du 18 novembre 20102 juin 201018 novembre 20102 juin 2010 : Date de l'acte18 novembre 2010 : Publication, BO n° 5892 du 18 novembre 2010
  1. Date de l'acte
  2. Publication : BO n° 5892 du 18 novembre 2010, page 42

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BO n° 5892 du 18 novembre 2010, édition française : 59 pages, 44 actes.

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Mentions dans le Bulletin officiel

Citer ce texte

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