BO Marocindépendant, non officiel

BO n° 5892 du 18 novembre 2010

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N° 5892 - 11 hija 1431 (18-11-2010)

BULLETIN OFFICIEL

2020

Pages Crédit foncier, crédit à la construction et

crédit à l'hôtellerie.

Arrêté du ministre de l'économie et des finances n° 861-10 du 23 rabii / 143/ (10 mars 2010) complétant l'arrêté du ministre des finances et de la privatisation n° 1938-03 du 25 chaabane 1424 (22 octobre 2003) modifiant l'arrêté du ministre des finances n2° 355-67 du 26 ramadan 1388 (17 décembre 1968) pris en application du décret royal portant loi n° 552-67 du 26 ramadan 1388 (17 décembre 1968) relatif au crédit foncier, au crédit à la construction el au crédit à l'hôtellerie.... 2037

Prévention et lutte contre la maladie du Feu

bactérien.

Arrêté du ministre de l'agriculture et de la pêche maritime n° 2441-10 du 7 ramadan 1431 (18 août 2010) relatif à la prévention et la lutte contre la maladie du Feu bactérien 2037

Lutte contre la maladie de la Tristeza des

agrumes.

Arrêté du ministre de l'agriculture et de la pêche maritime n° 2442-10 du 7 ramadan 1431 (18 août 2010) relatif à la lutte contre la maladie de la Tristeza des agrumes..... 2042

Analyses de biologie médicale. - Guide de

bonne exécution.

Arrêté de la ministre de la santé n° 2598-10 du 27 ramadan 1431 (7 septembre 2010) relatif au guide de bonne exécution des analyses de biologie médicale.... .... 2046

Titres d'importation et d'exportation des

marchandises, - Modalités de souscription et spécimens des formulaires.

Arrêté du ministre du commerce extérieur n° 2570-10 du 28 ramadan 1431 (8 septembre 2010) fixant les modalités de souscription des titres d'importation et d'exportation des marchandises ainsi que les, spécimens des formulaires y afférents... ..... 2051

Homologation de normes marocaines.

Arrêté du ministre de l'industrie, du commerce et des nouvelles technologies n° 2692-10 du 14 chaoual 1431 (23 septembre 2010) rendant d'application obligatoire deux normes marocaines... 2056

Contrôle des instruments de mesure.

Arrêté du ministre de l'industrie, du commerce et des nouvelles technologies n° 972-10 du 17 kaada 1431 (26 octobre 2010) fixant les modalités d'application des articles 17, 20, 30, 33 et 42 du décret n° 2-05-813 du 25 joumada | 1430 (21 mai 2009) relatif au contrôle des instruments de mesure. ..... 2056

Pages TEXTES PARTICULIERS

Editions au Maroc :

• Revue « Hommes d'Afrique Magazine ».

Décret n° 2-10-508 du 16 kaada 1431 (25 octobre 2010) portant autorisation de l'édition de la revue «Hommes d'Afrique Magazine » au Maro............. 2060

• Revue « Femmes d'Afrique Magazine ».

Décret n° 2-10-509 du 16 kaada 1431 (25 octobre 2010) portant autorisation de l'édition de la revue «Femmes d'Afrique Magazine » au Maroc........ 2060

Permis de recherche d'hydrocarbures.

Arrêté de la ministre de l'énergie, des mines, de l'eau et de l'environnement n° 1804-10 du 18 joumada II 1431 (2 juin 2010) accordant une deuxiême période complémentaire de validité du permis de recherche d'hydrocarbures dit « Tanger - Larache 1 » à l'Office national des hydrocarbures et des mines et aux sociétés « Repsol Exloracion s.a », « Dana Petroleum (E&P) Limited » et « Gas Natural Exploracion S.L»............... 2060

Arrêté de la ministre de l'énergie, des mines, de l'eau et de l'environnement n° 1805-10 du 18 joumada II 143/ (2 juin 2010) accordant une deuxième période complémentaire de validité du permis de recherche d'hydrocarbures dit « Tanger - Larache 2 » à l'Office national des hydrocarbures et des mines et aux sociétés « Repsol Exloracion s.a », « Dana Petroleum (E&P) Limited » et « Gas Natural Exploracion S.L ».. 2061

Arrêté de la ministre de l'énergie, des mines, de l'eau et de l'environnement n° 1806-10 du 18 joumada II 1431 (2 juin 2010) accordant une deuxième période complémentaire de validité du permis de recherche d'hydrocarbures dit « Tanger - Larache 3 » à l'Office national des hydrocarbures et des mines et aux sociétés «Repsol Exloracion s.a », « Dana Petroleum (E&P) Limited » et « Gas Natural Exploracion S.L. »............... 2062

Arrêté de la ministre de l'énergie, des mines, de l'eau et de l'environnement n° 2671-10 du 22 ramadan 1431 (2 septembre 2010) modifiant l'arrêté du ministre de l'énergie et des mines n° 1918-06 du 15 joumada II 1427 (11 juillet 2006) accordant le permis de recherche des hydrocarbures dit « Tselfat » à l'Office national des hydrocarbures et des mines et à la société « Transatlantic Maroc Ltd »..... ... .... 2063

Equivalences de diplômes.

Arrêté du ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur, de la formation des cadres et de la recherche scientifique n° 2279-10 du 20 chaabane 1431 (2 août 2010) complétant l'arrêté n° 950-04 du 6 rabii II 1425 (26 mai 2004) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de spécialité médicale en gynécologie-obstétrique.... 2063

Actes cités sur cette page