Arrêté n° 2279-10 du 2 août 2010
complétant l'arrêté n° 950-04 du 6 rabii II 1425 (26 mai 2004) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de spécialité médicale en gynécologie-obstétrique
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BO n° 5892 du 18 novembre 2010
complétant l'arrêté n° 950-04 du 6 rabii II 1425 (26 mai 2004) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de spécialité médicale en gynécologie-obstétrique
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N° 5892 - 11 hija 1431 (18-11-2010)
BULLETIN OFFICIEL
2020
Pages Crédit foncier, crédit à la construction et
crédit à l'hôtellerie.
Arrêté du ministre de l'économie et des finances n° 861-10 du 23 rabii / 143/ (10 mars 2010) complétant l'arrêté du ministre des finances et de la privatisation n° 1938-03 du 25 chaabane 1424 (22 octobre 2003) modifiant l'arrêté du ministre des finances n2° 355-67 du 26 ramadan 1388 (17 décembre 1968) pris en application du décret royal portant loi n° 552-67 du 26 ramadan 1388 (17 décembre 1968) relatif au crédit foncier, au crédit à la construction el au crédit à l'hôtellerie.... 2037
Prévention et lutte contre la maladie du Feu
bactérien.
Arrêté du ministre de l'agriculture et de la pêche maritime n° 2441-10 du 7 ramadan 1431 (18 août 2010) relatif à la prévention et la lutte contre la maladie du Feu bactérien 2037
Lutte contre la maladie de la Tristeza des
agrumes.
Arrêté du ministre de l'agriculture et de la pêche maritime n° 2442-10 du 7 ramadan 1431 (18 août 2010) relatif à la lutte contre la maladie de la Tristeza des agrumes..... 2042
Analyses de biologie médicale. - Guide de
bonne exécution.
Arrêté de la ministre de la santé n° 2598-10 du 27 ramadan 1431 (7 septembre 2010) relatif au guide de bonne exécution des analyses de biologie médicale.... .... 2046
Titres d'importation et d'exportation des
marchandises, - Modalités de souscription et spécimens des formulaires.
Arrêté du ministre du commerce extérieur n° 2570-10 du 28 ramadan 1431 (8 septembre 2010) fixant les modalités de souscription des titres d'importation et d'exportation des marchandises ainsi que les, spécimens des formulaires y afférents... ..... 2051
Homologation de normes marocaines.
Arrêté du ministre de l'industrie, du commerce et des nouvelles technologies n° 2692-10 du 14 chaoual 1431 (23 septembre 2010) rendant d'application obligatoire deux normes marocaines... 2056
Contrôle des instruments de mesure.
Arrêté du ministre de l'industrie, du commerce et des nouvelles technologies n° 972-10 du 17 kaada 1431 (26 octobre 2010) fixant les modalités d'application des articles 17, 20, 30, 33 et 42 du décret n° 2-05-813 du 25 joumada | 1430 (21 mai 2009) relatif au contrôle des instruments de mesure. ..... 2056
Pages TEXTES PARTICULIERS
Editions au Maroc :
• Revue « Hommes d'Afrique Magazine ».
Décret n° 2-10-508 du 16 kaada 1431 (25 octobre 2010) portant autorisation de l'édition de la revue «Hommes d'Afrique Magazine » au Maro............. 2060
• Revue « Femmes d'Afrique Magazine ».
Décret n° 2-10-509 du 16 kaada 1431 (25 octobre 2010) portant autorisation de l'édition de la revue «Femmes d'Afrique Magazine » au Maroc........ 2060
Permis de recherche d'hydrocarbures.
Arrêté de la ministre de l'énergie, des mines, de l'eau et de l'environnement n° 1804-10 du 18 joumada II 1431 (2 juin 2010) accordant une deuxiême période complémentaire de validité du permis de recherche d'hydrocarbures dit « Tanger - Larache 1 » à l'Office national des hydrocarbures et des mines et aux sociétés « Repsol Exloracion s.a », « Dana Petroleum (E&P) Limited » et « Gas Natural Exploracion S.L»............... 2060
Arrêté de la ministre de l'énergie, des mines, de l'eau et de l'environnement n° 1805-10 du 18 joumada II 143/ (2 juin 2010) accordant une deuxième période complémentaire de validité du permis de recherche d'hydrocarbures dit « Tanger - Larache 2 » à l'Office national des hydrocarbures et des mines et aux sociétés « Repsol Exloracion s.a », « Dana Petroleum (E&P) Limited » et « Gas Natural Exploracion S.L ».. 2061
Arrêté de la ministre de l'énergie, des mines, de l'eau et de l'environnement n° 1806-10 du 18 joumada II 1431 (2 juin 2010) accordant une deuxième période complémentaire de validité du permis de recherche d'hydrocarbures dit « Tanger - Larache 3 » à l'Office national des hydrocarbures et des mines et aux sociétés «Repsol Exloracion s.a », « Dana Petroleum (E&P) Limited » et « Gas Natural Exploracion S.L. »............... 2062
Arrêté de la ministre de l'énergie, des mines, de l'eau et de l'environnement n° 2671-10 du 22 ramadan 1431 (2 septembre 2010) modifiant l'arrêté du ministre de l'énergie et des mines n° 1918-06 du 15 joumada II 1427 (11 juillet 2006) accordant le permis de recherche des hydrocarbures dit « Tselfat » à l'Office national des hydrocarbures et des mines et à la société « Transatlantic Maroc Ltd »..... ... .... 2063
Equivalences de diplômes.
Arrêté du ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur, de la formation des cadres et de la recherche scientifique n° 2279-10 du 20 chaabane 1431 (2 août 2010) complétant l'arrêté n° 950-04 du 6 rabii II 1425 (26 mai 2004) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de spécialité médicale en gynécologie-obstétrique.... 2063
complétant l'arrêté du ministre des finances et de la privatisation n° 1938-03 du 25 chaabane 1424 (22 octobre 2003) modifiant l'arrêté l'arrêté du ministre des finances n° 355-67 du 26 ramadan 1388 (17 décembre 1968) pris en application du décret royal portant loi n° 552-67 du
modifiant l'arrêté l'arrêté du ministre des finances n° 355-67 du 26 ramadan 1388 (17 décembre 1968) pris en application du décret royal portant loi n° 552-67 du 26 ramadan 1388 (17 décembre 1968) relatif au crédit foncier
relatif au crédit foncier
relatif à la prévention et la lutte contre la maladie du Feu bactérien.
relatif à la lutte contre la maladie de la Tristeza des agrumes.
relatif au guide de bonne exécution des analyses de biologie médicale.
fixant les modalités de souscription des titres d'importation et d'exportation des marchandises ainsi que les spécimens des formulaires y afférents.
rendant d'application obligatoire deux normes marocaines.
fixant les modalités d'application des articles 17, 20, 30, 33 et 42 du décret n° 2-05-813 du 25 joumada 1 1430 (21 mai 2009) relatif au contrôle des instruments de mesure.
relatif au contrôle des instruments de mesure
portant autorisation de l'édition de la revue « Hommes d'Afrique Magazine » au Maroc.
portant autorisation de l'édition de la revue « Femmes d'Afrique Magazine » au Maroc.
du 18 joumada Il 1431 2 suin 2010) accordant une deuxième période complémentaire de validité du permis de recherche d'hydrocarbures dit « Tanger - Larache 1 » à l'Office national des hydrocarbures et des mines et aux sociétés «Repsol Exloracion s.a », « Dana Petroleum (E&P) Limi
accordant une deuxième période complémentaire de validité du permis de recherche d'hydrocarbures dit « Tanger - Larache 2 » à l'Office national des hydrocarbures et des mines et aux sociétés « Repsol Exloracion sa », « Dana Petroleum (E&P) Limited » et « Gas Natural Expiorac
du 18 joumada I| 1431 (2 juin 201u) accordant une deuxième période complémentaire de validité du permis de recherche d'hydrocarbures dit « Tanger - Larache 3» à l'Office national des hydrocarbures et des mines et aux sociétés « Repsol Exloracion s.a», « Dana Petroleum (E&P) Limi
du 22 ramadan 1431
accordant le permis de recherche des hydrocarbures dit
fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de spécialité médicale en gynécologie-obstétrique