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Arrêté

Arrêté n° 2279-10 du 2 août 2010

complétant l'arrêté n° 950-04 du 6 rabii II 1425 (26 mai 2004) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de spécialité médicale en gynécologie-obstétrique

L'essentiel

L'arrêté n° 2279-10 du 2 août 2010 complétant l'arrêté n° 950-04 du 6 rabii II 1425 (26 mai 2004) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de spécialité médicale en gynécologie-obstétrique est publié au Bulletin officiel n° 5892 (édition de traduction officielle) du 18 novembre 2010, page 2020 (page 2 du PDF) ; le texte qui fait foi est celui de l'édition générale en arabe.

Phrase composée à partir des repères ci-dessous, sans interprétation du texte. Fiche mise à jour le .

Repères

Numéro
2279-10
Date de l'acte
2 août 2010
Édition arabe
BO arabe n° 5891 du 15 novembre 2010, page 15 (première mention relevée dans l'édition qui fait foi) · PDF officiel
Textes modifiés
1 texte
Mentions
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Chronologie : Arrêté n° 2279-102 août 2010 : Date de l'acte ; 18 novembre 2010 : Publication, BO n° 5892 du 18 novembre 20102 août 201018 novembre 20102 août 2010 : Date de l'acte18 novembre 2010 : Publication, BO n° 5892 du 18 novembre 2010
  1. Date de l'acte
  2. Publication : BO n° 5892 du 18 novembre 2010, page 2

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  • Arrêté n° 1804-10 du 2 juin 2010

    du 18 joumada Il 1431 2 suin 2010) accordant une deuxième période complémentaire de validité du permis de recherche d'hydrocarbures dit « Tanger - Larache 1 » à l'Office national des hydrocarbures et des mines et aux sociétés «Repsol Exloracion s.a », « Dana Petroleum (E&P) Limi

  • Arrêté n° 1805-10 du 2 juin 2010

    accordant une deuxième période complémentaire de validité du permis de recherche d'hydrocarbures dit « Tanger - Larache 2 » à l'Office national des hydrocarbures et des mines et aux sociétés « Repsol Exloracion sa », « Dana Petroleum (E&P) Limited » et « Gas Natural Expiorac

  • Arrêté n° 1806-10 du 2 juin 2010

    du 18 joumada I| 1431 (2 juin 201u) accordant une deuxième période complémentaire de validité du permis de recherche d'hydrocarbures dit « Tanger - Larache 3» à l'Office national des hydrocarbures et des mines et aux sociétés « Repsol Exloracion s.a», « Dana Petroleum (E&P) Limi

Dans le même numéro

BO n° 5892 du 18 novembre 2010, édition française : 59 pages, 44 actes.

Voir les 44 actes du BO n° 5892

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