BO Marocindépendant, non officiel

BO n° 5892 du 18 novembre 2010

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Quatre-vingt-dix-neuvième année - N° 5892

11 hija 1431 (18 novembre 2010)

ISSN 0851 - 1217

ISSN 0851 - 1217 ROYAUME DU MAROC

BULLETIN OFFICIEL

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L'édition de traduction officielle contient la traduction officielle des lois et règlements ainsi que le texte en langue étrangère des accords internationaux lorsqu'aux termes de ces accords, ledit texte fait foi, soit seul, soit concurremment avec le texte arabe

SOMMAIRE

: TEXTES GENERAUX

Pages Barid Al Maghrib. - Nomination du directeur

général.

Dahir n° 1-09-217 du 8 rabii | 1431 (23 février 2010) portant nomination du directeur général de Barid Al Maghrib..... .... .... 2023

Caisse de dépôt et de gestion. - Nomination

du directeur général.

Dahir n° 1-09-241 du 8 rabii 1 1431 (23 février 2010) portant nomination du directeur général de la Caisse de dépôt et de gestion. .... 2023

Durées des cycles de formation :

• Institut agronomique et vétérinaire Hassan II. Décret n° 2-09-124 du 16 kaada 1431 (25 octobre 2010)

fixant les durées des cycles de formation dispensés à l'Institut agronomique et vétérinaire Hassan II, ainsi que les diplômes correspondants.…...... 3444444 2023

• Ecole nationale d'agriculture de Meknès.

Décret n° 2-09-125 du 16 kaada 1431 (25 octobre 2010) fixant les durées des cycles de formation dispensés à l'Ecole nationale d'agriculture de Meknès, ainsi que les diplômes correspondant.…............ 2024

Pages Enseignement supérieur. - Autorisation de

la dénomination «faculté privée » ou « université privée ».

Décret n° 2-10-364 du 16 kaada 1431 (25 octobre 2010) pris pour l'application de l'article 41 de la loi n°01-00 portant organisation de l'enseignement supérieur relatif à l'autorisation de la dénomination « faculté privée » ou « université privée » . .. . 2026

Liste des cercles, des caïdats et des communes

urbaines et rurales du Royaume ainsi que le nombre de conseillers à élire dans chaque commune.

Décret n°2-10-365 du 16 kaada 1431 (25 octobre 2010) modifiant et complétant le décret. n° 2-08-520 du 28 chaoual 1429 (28 octobre 2008) fixant la liste des cercles, des caïdats et des communes urbaines et rurales du Royaume ainsi que le nombre de conseillers à élire dans chaque commune... ..... 2028

Douane. - Suspension de la perception du

droit d'importation applicable au blé dur. Décret n° 2-10-529 du 1º' hija 1431 (8 novembre 2010)

portant suspension de la perception du droit d'importation applicable au blé dur…...... .... 2036

Sommairen° 5892

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