Dahir n° 1-09-217 du 23 février 2010
portant nomination du directeur général de Barid Al Maghrib
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BO n° 5892 du 18 novembre 2010
portant nomination du directeur général de Barid Al Maghrib
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portant nomination du directeur général de la Caisse de dépôt et de gestion
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fixant les durées des cycles de formation dispensés à l'Ecole nationale d'agriculture de Meknès, ainsi que les diplômes correspondant.…
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Quatre-vingt-dix-neuvième année - N° 5892
11 hija 1431 (18 novembre 2010)
ISSN 0851 - 1217
ISSN 0851 - 1217 ROYAUME DU MAROC
BULLETIN OFFICIEL
EDITION DE TRADUCTION OFFICIELLE
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L'édition de traduction officielle contient la traduction officielle des lois et règlements ainsi que le texte en langue étrangère des accords internationaux lorsqu'aux termes de ces accords, ledit texte fait foi, soit seul, soit concurremment avec le texte arabe
SOMMAIRE
: TEXTES GENERAUX
Pages Barid Al Maghrib. - Nomination du directeur
général.
Dahir n° 1-09-217 du 8 rabii | 1431 (23 février 2010) portant nomination du directeur général de Barid Al Maghrib..... .... .... 2023
Caisse de dépôt et de gestion. - Nomination
du directeur général.
Dahir n° 1-09-241 du 8 rabii 1 1431 (23 février 2010) portant nomination du directeur général de la Caisse de dépôt et de gestion. .... 2023
Durées des cycles de formation :
• Institut agronomique et vétérinaire Hassan II. Décret n° 2-09-124 du 16 kaada 1431 (25 octobre 2010)
fixant les durées des cycles de formation dispensés à l'Institut agronomique et vétérinaire Hassan II, ainsi que les diplômes correspondants.…...... 3444444 2023
• Ecole nationale d'agriculture de Meknès.
Décret n° 2-09-125 du 16 kaada 1431 (25 octobre 2010) fixant les durées des cycles de formation dispensés à l'Ecole nationale d'agriculture de Meknès, ainsi que les diplômes correspondant.…............ 2024
Pages Enseignement supérieur. - Autorisation de
la dénomination «faculté privée » ou « université privée ».
Décret n° 2-10-364 du 16 kaada 1431 (25 octobre 2010) pris pour l'application de l'article 41 de la loi n°01-00 portant organisation de l'enseignement supérieur relatif à l'autorisation de la dénomination « faculté privée » ou « université privée » . .. . 2026
Liste des cercles, des caïdats et des communes
urbaines et rurales du Royaume ainsi que le nombre de conseillers à élire dans chaque commune.
Décret n°2-10-365 du 16 kaada 1431 (25 octobre 2010) modifiant et complétant le décret. n° 2-08-520 du 28 chaoual 1429 (28 octobre 2008) fixant la liste des cercles, des caïdats et des communes urbaines et rurales du Royaume ainsi que le nombre de conseillers à élire dans chaque commune... ..... 2028
Douane. - Suspension de la perception du
droit d'importation applicable au blé dur. Décret n° 2-10-529 du 1º' hija 1431 (8 novembre 2010)
portant suspension de la perception du droit d'importation applicable au blé dur…...... .... 2036
fixant les durées des cycles de formation dispensés à l'Institut agronomique et vétérinaire Hassan II, ainsi que les diplômes correspondants.
pris pour l'application de l'article 41 de la loi n° 0i-00 portant organisation de l'enseignement supérieur relatif à l'autorisation de la dénomination « faculté privée » ou « université privée ».
portant organisation de l'enseignement supérieur
modifiant et complétant
portant suspension de la perception du droit d'importation applicable au blé dur. d