Dahir n° 1-09-241 du 23 février 2010
portant nomination du directeur général de la Caisse de dépôt et de gestion
Dahir
portant nomination du directeur général de Barid Al Maghrib
Le dahir n° 1-09-217 du 23 février 2010 portant nomination du directeur général de Barid Al Maghrib est publié au Bulletin officiel n° 5892 (édition de traduction officielle) du 18 novembre 2010, page 1 ; le texte qui fait foi est celui de l'édition générale en arabe.
Phrase composée à partir des repères ci-dessous, sans interprétation du texte. Fiche mise à jour le .
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portant nomination du directeur général de la Caisse de dépôt et de gestion
fixant les durées des cycles de formation dispensés à l'Institut agronomique et vétérinaire Hassan II, ainsi que les diplômes correspondants.
fixant les durées des cycles de formation dispensés à l'Ecole nationale d'agriculture de Meknès, ainsi que les diplômes correspondant.…
pris pour l'application de l'article 41 de la loi n° 0i-00 portant organisation de l'enseignement supérieur relatif à l'autorisation de la dénomination « faculté privée » ou « université privée ».
portant organisation de l'enseignement supérieur
modifiant et complétant
portant suspension de la perception du droit d'importation applicable au blé dur. d
BO n° 5892 du 18 novembre 2010, édition française : 59 pages, 44 actes.
portant nomination du directeur général de la Caisse de dépôt et de gestion
fixant les durées des cycles de formation dispensés à l'Ecole nationale d'agriculture de Meknès, ainsi que les diplômes correspondant.…
complétant l'arrêté n° 950-04 du 6 rabii II 1425 (26 mai 2004) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de spécialité médicale en gynécologie-obstétrique
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