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Arrêté

Arrêté n° 2441-10 du 18 août 2010

relatif à la prévention et la lutte contre la maladie du Feu bactérien.

L'essentiel

L'arrêté n° 2441-10 du 18 août 2010 relatif à la prévention et la lutte contre la maladie du Feu bactérien est publié au Bulletin officiel n° 5892 (édition de traduction officielle) du 18 novembre 2010, page 19 ; le texte qui fait foi est celui de l'édition générale en arabe.

Phrase composée à partir des repères ci-dessous, sans interprétation du texte. Fiche mise à jour le .

Repères

Numéro
2441-10
Date de l'acte
18 août 2010
Mentions
3 pages dans 1 bulletin · rechercher ce numéro
Mis à jour le

Ce texte dans le temps

Chronologie : Arrêté n° 2441-1018 août 2010 : Date de l'acte ; 18 novembre 2010 : Publication, BO n° 5892 du 18 novembre 201018 août 201018 novembre 201018 août 2010 : Date de l'acte18 novembre 2010 : Publication, BO n° 5892 du 18 novembre 2010
  1. Date de l'acte
  2. Publication : BO n° 5892 du 18 novembre 2010, page 19

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